DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° G 99-13.099 formé par : 1 / la société Lucien Toscani, dont le siège est ... aux Poissons

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 5ème chambre, en date du 12 mars 2003, qui, pour faux en écriture publique ou authentique, l'a condamné à 1 000 euros d'amende et a prononcé

Olivier Z..., administrateur judiciaire, domicilié ..., agissant en sa qualité de commissaire à l'exécution du plan de continuation des sociétés Elco et Eurelco, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 24ème chambre, en date du 15 janvier 1993 qui, pour attentat à la pudeur, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement avec sursis ; Vu le mémoire personnel

Olivier Z..., administrateur au RJ, demeurant ..., 3 / de M.

Olivier X..., demeurant 10, place Verte, 80140 Oisemont, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 février 1999, où étaient présents : M.

Olivier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de TOULOUSE, en date du 12 août 1993, qui, l'a renvoyé devant la cour d'assises de la HAUTE-GARONNE sous l'accusation de viols aggravés

Olivier, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, en du 13 février 2002, qui, dans l'information ouverte des chefs d'infractions à la législation sur les établissements

ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 15 OCTOBRE 2013 COMPOSITION DE LA COUR

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 20 juillet 1994, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à une amende de 2 500 francs et a prononcé

Olivier, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, du 24 novembre 1995, qui, pour circulation en sens interdit, l'a condamné à une amende de 1 400 francs et a prononcé la suspension

No 05/00340 AFFAIRE : Olivier X...

Olivier Y..., demeurant ..., agissant en sa qualité de syndic de la liquidation des biens de M. Ahmed X..., 2°/ M.

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Copie exécutoire délivrée le : à : REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 27 MAI 2014 COMPOSITION DE LA COUR LORS

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE Référés Cabinet 3 ORDONNANCE DU : 03 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame ZABNER, Débats en audience publique

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE MARSEILLE JUGEMENT PROCEDURE ACCÉLÉRÉE AU FOND Référés Cabinet 2 JUGEMENT DU : 08 Avril 2026 Président : Madame PONCET, Vice-présidente Greffier : Madame DUFOURGNIAUD, Greffier

, une pellicule et limitent ainsi les échanges gazeux entre l'eau et le poisson permettant l'oxygénation des animaux, que cela conduit les poissons à s'agiter et à se diriger à l'endroit du bassin où il

C/ ASSOCIATION TUTELAIRE DU PONANT Melle Gwénola Y...