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1 387 résultats pour « Ophélia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

11ème civ. S2

6a0b8d50cdc6046d47205feb

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

Puis OPHEA a fait assigner M.

Source officielle
TJ

Page 3 sur 70

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Chambre des Référés

686d676ca2273490db109568

T. Judiciaire

8 juillet 2025

8 juillet 2025

FONTAINE, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 672 Madame [T] [P], née le [Date naissance 3] 1964 à [Localité 10], demeurant [Adresse 2] représentée par Me Ophélia FONTAINE, avocat au barreau

Source officielle
CC

soc

6079b18c9ba5988459c527d9

Cassation

9 juin 1998

9 juin 1998

Attendu que Mme Y... a été engagée à compter du 14 octobre 1991 par la société Les Ophéliades pour exercer la fonction de directeur de l'établissement du Creusot ; qu'elle a été élue conseiller purd'hommes

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

678172de6d34da2cbdcda0f4

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

DAUCHEZ ADMINISTRATEUR DE BIENS Copie conforme délivrée le : 09/01/2025 à :Maitre Ophélia YOVE La S.C.I. CARDIF LOGEMENTS S.A.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2406052_20240315

Administratif

15 mars 2024

15 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 14 mars 2024, l'association Oppelia, la Fédération addiction, l'association Safe, l'association addictions France - ANPAA et l'association Gaia

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8dbbd3db21cbdd8673c

Appel

20 septembre 2002

20 septembre 2002

Ophelia X... et Jacob X... sont nés respectivement le 12 octobre 1999 à Londres et le 21 mars 2001 à Sydney des relations de Deborah Z... - aujourd'hui épouse A... -, de nationalité britannique, et de

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

627df9220d41e0057d43e583

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

condamner Opcalia à lui payer la somme de 10 000 euros au titre des dispositions de l'article 700 du code de procédure civile ; condamner Opcalia aux entiers dépens.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

60346d73ae02ca5bbb6c3c71

Appel

12 décembre 2016

12 décembre 2016

sont inopposables à la procédure collective, subsidiairement de prononcer la nullité du contrat de location financière et de condamner la société Ophiliam à lui payer la somme de 57 415,12 euros TVA en

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 7

616343eb88dc29ccde27f051

Appel

29 novembre 2011

29 novembre 2011

ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 DENEB CI Limited Partnership, ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 ELARA CI Limited Partnership, ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 NORMA US Limited Partnership, ALPHA PRIVATE EQUITY FUND 4 OPHELIA

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2009:SO01136

Cassation

27 mai 2009

27 mai 2009

de reclassement en proposant de nouvelles offres ; qu'en se bornant à relever que l'obligation de reclassement avait été satisfaite par la proposition du poste de directeur de l'établissement les Ophéliades

Source officielle
CA

3e chambre

5fd939044415271dfa39cae8

Appel

30 avril 2020

30 avril 2020

Jugement rendu le 22 Mars 2018 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLES N° Chambre : 2 N° RG : 17/06321 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ophélia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

ORTA_2512469_20251211

Administratif

11 décembre 2025

11 décembre 2025

A... déclare porter plainte contre la société Oppelia et Haute-Savoie Logement, et deux salariés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510407_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

B A du logement qu'il occupe au 141 rue de Talma à Vitry-sur-Seine (94400), dans le cadre de son accompagnement par le centre d'hébergement et de stabilisation Charonne, et géré par l'association Opellia

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2510412_20250818

Administratif

18 août 2025

18 août 2025

A B du logement qu'il occupe au 25 rue Emile Zola à Choisy-le-Roi (94600), dans le cadre de son accompagnement par le centre d'hébergement et de stabilisation Charonne, et géré par l'association Opellia

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000037593994

—

30 novembre 2017

30 novembre 2017

ACCORD D'ADAPTATION - OPPELIA - LAC D'ARGENT

Source officielle
TJ

6ème chambre civile

69602c53cdc6046d47ad743a

T. Judiciaire

6 janvier 2026

6 janvier 2026

), de la société OPECIA et de Maître [V] es qualité de liquidateur de la société OPECIA.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc07bd3db21cbdd8ee6a

Appel

8 septembre 2011

8 septembre 2011

Ahmed X... ... 66000 PERPIGNAN représenté par Me Ophélia RAMEH, avocat au barreau de PYRENEES-ORIENTALES Convocations par LRAR et D'AUTRE PART : MONSIEUR L'AGENT JUDICIAIRE DU TRESOR Direction

Source officielle
CA

Chambre civile 1-2

68f864ec5d3e42c22e13b8dd

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

jugement en date du 30 Juillet 2024 par le Tribunal Judiciaire de Chartres N° Chambre : N° Section : N° RG : 24/02053 Expéditions exécutoires Copies délivrées le : 21.10.2025 à : Me Ophélia

Source officielle
TJ

Quatrième Chambre

66883e86342d338c20d39dfc

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

qualité audit siège, dont le siège social est sis [Adresse 4] représentée par Maître Natacha DEMARTHE-CHAZARAIN de la SELARL MINERVA AVOCAT, avocats au barreau de HAUTS-DE-SEINE Copie exécutoire à Me Ophélia

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6162fdf03ebbdffcbea6aa39

Appel

21 juin 2012

21 juin 2012

En outre, ils affirment que le FAF Propreté devenu Opcalia engage sa responsabilité contractuelle envers Polyform au titre des factures impayées.

Source officielle