CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

48 résultats pour « Ouajdi AMRI »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Sécurité sociale

6162c834b820aa60963d8474

Appel

5 février 2013

5 février 2013

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Nicole BURKEL, Président de chambre Marie-Claude REVOL, Conseiller Michèle JAILLET, Conseiller Assistées pendant les débats de Ouarda

Source officielle
CC

cr

61372643cd58014677424345

Cassation

Page 3 sur 3

← Précédent

21 septembre 2004

21 septembre 2004

Même Jeff il a déjà pris des coups dans sa gueule...un jour de retard...deux jours si ça l'énerve...il vous défonce tous...Et Dave...ils lui ont passé des trucs ouais il a mis ça dans sa cachette et ils

Source officielle
CA

Chambre Sociale

616282347a007b88ee1566e3

Appel

4 juin 2013

4 juin 2013

DELIBERE : Madame Hélène COMBES, Conseiller faisant fonction de Président, Monsieur Frédéric PARIS, Conseiller, Madame Stéphanie ALA, Vice Présidente placée, Assistés lors des débats de Madame Ouarda

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00433

Cassation

3 avril 2019

3 avril 2019

M... « ouais, ouais, je vais envoyer un chèque moi, il y a pas de problème » [ ] « tu envoies quoi toi ? », - Q... X... « moi j'ai envoyé 1 500 j'ai envoyé 1 500 », - Z...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02916

Cassation

15 novembre 2017

15 novembre 2017

K... : Ouais ouais bien sur" ; M. Y... : "Ouais comme ca on n'a pas besoin de courir l'un apres l'autre. De toute façon, on n'est que des commis" ; M. K... : "Ouais c'est ca.

Source officielle
TJ

Première Chambre

65a6dca747251e2b242563f6

T. Judiciaire

11 janvier 2024

11 janvier 2024

[G] [I] né le [Date naissance 3] 1971 à [Localité 18] (78) demeurant [Adresse 12] [Localité 8] représenté par Me Isabelle RESSOUCHES, avocat au barreau de VAL D’OISE, avocat postulant et Me Malika OUARTI

Source officielle
CC

cr

éclaré qu'il résulte de l'information charges suffisantesc/M. Patrick A

ECLI:FR:CCASS:2018:CR01108

Cassation

10 avril 2018

10 avril 2018

Dominique G..., son ami depuis six ans et compagnon depuis quelques mois ; que de surcroît, le dépôt et le maintien d'une plainte et d'une procédure judiciaire particulièrement éprouvante apparaissent

Source officielle
TA

7éme chambre

DTA_2100963_20230309

Administratif

9 mars 2023

9 mars 2023

Dans ces conditions, la circonstance que A, qui a au demeurant été accompagné d'un ami lors de la première intervention du 21 juin 2016, n'ait pas été assisté d'un avocat ou d'un comptable au cours des

Source officielle