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59 résultats pour « Pascal ALIAS »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

LEGIARTI000031350582

Code inconnu

Moroni Ecole française Henri Matisse * * Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000037561715

Code inconnu

Matisse * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000032850921

Code inconnu

Moroni Ecole française Henri Matisse * * Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000035979744

Code inconnu

Matisse * * * Lycée : seconde uniquement Congo (République démocratique du) Kinshasa Lycée français René Descartes de Kinshasa * * * Lycée : séries ES, L et S Congo (République démocratique du) Lubumbashi Etablissement scolaire français Blaise Pascal

LEGIARTI000029214672

Code inconnu

Valéry Colombie Cali * * * Lycée français Colombie Pereira * * * Ecole française Henri Matisse Comores Moroni * * Lycée français René Descartes de Kinshasa Congo (République démocratique du) Kinshasa * * * Etablissement scolaire français Blaise Pascal

Article (60 à 69)

Code inconnu

Pascal D 1001 BEAUVAIS Rue de l'Industrie BEAUVAIS 60 Avenue B.

Article Annexe

Code inconnu

Paris (5 e 102 Bâtiment social : 18, rue Pascal. Paris (6 e 103 Immeuble administratif : 53 ter, quai des Grands- Augustins. Paris (7 e 104 Poste de commande : 10, rue Montessuy.

Article Annexe II

Code inconnu

Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.

Article Annexe

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe

Code inconnu

Canal de Saint-Quentin Ecluse de Pascal 217 1er avril 2008 30 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Masnières 217 7 avril 2008 11 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction

LEGIARTI000034846415

Code inconnu

L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)

Article Annexe I

Code inconnu

Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de vapeur

Article Appendice

Code inconnu

La surpression réalisée est comprise entre 20 et 80 pascals. Ces valeurs s'entendent toutes portes fermées.

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal

Article 1

Code inconnu

Musée Pascal Paoli. Franche-Comté Doubs (25). Besançon. Musée du temps. Besançon. Musée comtois. Besançon. Musée de la Résistance et de la déportation. Montbéliard. Musée Beurnier-Rossel. Montbéliard. Musée du château. Nancray.

LEGIARTI000034461330

Code inconnu

Collège Pierre Galery MASSIAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150018N Collège des portes du Midi MAURS Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal

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