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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
soc
61372182cd580146773f4607
3 avril 1991
3 avril 1991
Benhamou, conseiller rapporteur, M. Lecante, conseiller, MM. Bonnet, Laurent-Atthalin, conseillers référendaires, M.
Source officielle2e Section - 2e Chambre
DTA_2325424_20251215
15 décembre 2025
15 décembre 2025
Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Benhamou, - et les conclusions de M. Coz, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
61372141cd580146773f2449
27 juin 1990
27 juin 1990
(Seine-et-Marne), 3°) l'AGS, FNS, ASSEDIC sis BP 604, rue Pascal, ZI Le Vaulx, Le Penil (Seine-et-Marne), Melun, défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2
Source officiellesoc
61372130cd580146773f1b82
16 mai 1990
16 mai 1990
Lyon (section industrie), au profit de : 1°/ Mme Ghislaine X..., demeurant à Villeurbanne (Rhône), 162, cours Léon Tolstoï, 2°/ Mme Laurence A..., demeurant à Saint-Priest (Rhône), ..., 3°/ Mme Pascale
Source officiellesoc
613721b0cd580146773f61fe
5 février 1992
5 février 1992
Pascal Z..., demeurant ... (Val d'Oise), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 19 décembre 1991, où étaient présents : M. Cochard, président, M.
Source officiellesoc
6137219acd580146773f5261
13 novembre 1991
13 novembre 1991
Benhamou, conseiller rapporteur, M. Bèque, conseiller, M. Laurent-Atthalin, conseiller référendaire, M. Picca, avocat général, M.
Source officiellesoc
61372100cd580146773f02d8
31 mai 1989
31 mai 1989
Pascal demeurant ...
Source officiellesoc
61372117cd580146773f0e9a
20 février 1990
20 février 1990
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pascal Y..., demeurant à Longueville-sur-Scie (Seine-Maritime), Hameau de la chaussée Le Bois Hulin
Source officiellesoc
61372105cd580146773f054d
24 octobre 1989
24 octobre 1989
Pascal X..., demeurant ... (Morbihan), défendeur à la cassation.
Source officiellesoc
613720f0cd580146773efa8d
23 mars 1989
23 mars 1989
Pascal demeurant Appt. 27 à L'Estiva, Les Menuires (Savoie), défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique
Source officielleTrib. de Commerce
69ae6196cdc6046d4701a576
20 janvier 2025
20 janvier 2025
La cause a été examinée à l'audience du 20 janvier 2025 à laquelle siégeaient : * Monsieur Pascal LECROQ, Président, * Monsieur Michel LESBROS, Juge, * Monsieur Pascal FAURE, Juge, assistés de : *
Source officielleTrib. de Commerce
69f36421cdc6046d4717cd59
1 avril 2025
1 avril 2025
Pascal BENGUIGUI M. Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. KERKACHE Benoît, Greffier Le Ministère Public ayant eu connaissance de la procédure. Lors des débats : M.
Source officielleChambre Commerciale
68709fd9f0cfe7ae188feb0a
10 juillet 2025
10 juillet 2025
S2L ALPES représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège de la société [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Pascale HAYS, avocat au barreau de GRENOBLE
Source officiellesoc
613720f7cd580146773efdb8
19 juillet 1989
19 juillet 1989
(Finistère), 13°) Monsieur Pierre I..., demeurant 18, rue, Amiral R... à Brest (Finistère), 14°) Monsieur François J..., demeurant ..., 15°) Monsieur Pascal K..., demeurant ...
Source officiellesoc
61372172cd580146773f3d4f
23 janvier 1991
23 janvier 1991
Pascal X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6, alinéa 2, du Code de l'organisation judiciaire, en l'audience publique du 5 décembre 1990, où étaient
Source officiellesoc
61372178cd580146773f406e
26 juin 1991
26 juin 1991
Pascal Y..., demeurant à Maubeuge (Nord), 43, Le Clovis, Les Rois de France, 4°) de M.
Source officielleChambre 04
69f36985cdc6046d47185443
2 avril 2025
2 avril 2025
Pascal BENGUIGUI M. Gilles BENHAMOU Greffier, lors des débats : M. Benoit KERKACHE, Greffier En présence de M. Charlie JACQUES, substitut de Mme le Procureure, Lors des débats : M.
Source officiellesoc
613720a9cd580146773ed246
19 novembre 1987
19 novembre 1987
Pascale, demeurant à Aignay-le-Duc (Côte-d'Or), ruelle des Avocats, en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1985 par la cour d'appel de Dijon, au profit de la SOCIETE CIVILE DE MOYENS (SCM) SMEJA
Source officiellesoc
6137208ecd580146773eb920
18 janvier 1989
18 janvier 1989
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pascal Z..., demeurant ..., ci-devant et actuellement Le Solemar B- Avenue Jules Ferry à Cassis (Bouches
Source officielle11e Chambre A
603232dc8dd9f1697973f799
29 mars 2018
29 mars 2018
Conformément à l'article 785 du code de procédure civile, Yves BENHAMOU, Président a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officiellePage 3 sur 11