BJ AD, Mme DA K, Mme CQ CC, Mme CI CV, Mme BO CE, Mme AA BE, Mme BZ CG, Mme AS CD, Mme AI E, Mme AX DC, Mme BP CJ, M. CQ AP, Mme CY AQ et M.

Bullion, en vue de la division des parcelles OB 757 et OB 756 et de la construction de deux lots à bâtir, avec création d'un accès commun à partir de la parcelle OB 847.

CC...

C... a déposé une demande de permis d’aménager pour la création d’un lotissement de deux lots à bâtir sur une unité foncière composé des parcelles cadastrées CC 584, CC 588 et CC 585 pour une surface de

cadastrée section CC n° 28, de procéder à la réalisation de travaux d'assainissement de cette parcelle et de réparer le préjudice subi du fait de la suspension de la vente de ce terrain ; 2°) d'enjoindre

Sylvianne Q..., Linda R..., Nicolas S..., Fabrice T..., Aurore U..., Fabrice V..., Sylvie W..., Christine XX..., Jean-Michel YY..., Jocelyne ZZ..., Amandine AA..., Olivier BB..., Dominique CC

et fils, au titre de l'expropriation, au profit de la Communauté urbaine de Dunkerque, de parcelles sises à ..., cadastrées AO n° 215, 216 et 217, lui appartenant, au vu du mémoire de la Communauté urbaine

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] N° RC 26/00031 Le 09 Avril 2026 N° Minute : 26/ CC/SNR Copie exécutoire délivrée le : à Maître Pascal EYDOUX de la SELARL EYDOUX MODELSKI Dans l'affaire

Ils ont conclu le 26 mars 2013 avec Cc à l'avocat constitué pour Me A... et la SCP C... A... B.... Me A... et la SCP C... A...

En l'espèce, l'expert judiciaire a dégagé trois possibilités : - le tracé no1 qui consiste à emprunter la parcelle A 749 puis la limite au sud de la parcelle A 755 ainsi que celle de la parcelle A 901

SARL Atelier CC aux entiers frais et dépens de l'instance en appel.

civile intimée, Non comparant, ni représenté, Madame Raymonde BB..., demeurant 24 grande rue - 08350 VILLERS SUR BAR, Partie civile intimée, Non comparante, ni représentée, Madame Ginette CC

AO A domicilié 38 rue Principale à Passel (60400) ; Parcelle cadastrée section ZB n°19, située la Croix Blanche, appartenant à : * M.

CF, à Mme BH P, à Mme BG AC, à Mme Y CC, à M. V CB, à Mme CI, à M. G AY, à Mme AZ AE, à M. CA, à Mme U, à M. H C, à Mme AA BU, à M.

BO... notaire à Pointe-à-Pitre dont sur ses 9 enfants, Mme CC... WO... YR... née le [...] et Mme NX...

Pascal, N... Claudine, épouse Q..., L... Cyril, L... Romaric, L... Amandine, O... Elodie, O... Yoann, P... Isabelle, épouse H..., Q... Christèle, Q... Fabrice, Q... Frédéric, Q... Thierry, R...

Pascal III..., domicilié [...]                                , 68°/ à Mme Isabelle JJJ..., domiciliée [...]                                , 69°/ à M.

ARRÊT N° N° RG 22/02289 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IPXR CC COUR D'APPEL DE NIMES 15 Juin 2022 RG:20/02250 S.A.

CIV. 3 CC COUR DE CASSATION ______________________ Décision du 11 décembre 2025 Rejet non spécialement motivé Mme TEILLER, présidente Décision n° 10675 F Pourvoi

cadastrées section CC n°[Cadastre 4], [Cadastre 6] et [Cadastre 3] sur la commune de [Localité 23] et des parcelles cadastrées section C n° [Cadastre 7] à [Cadastre 14] sur la commune de [Localité 21]