mixte Nanterre Chef de cuisine 1 94 Région de gendarmerie d'Ile-de-France - cercle mixte Maisons-Alfort Gérant du cercle mixte 1 03 Ecole de gendarmerie de Montluçon Adjoint au chef de la cellule diffusion 1 52 Ecole de gendarmerie de Chaumont

LEGIARTI000033889918

—

Pascal Rattel (titulaire) ; M. Joël Smock (suppléant) (Confédération générale du travail). M. Serge Haure (titulaire) ; M. Christian Multari (suppléant) (Fédération Interco CFDT). M. Stéphane Latawiec (titulaire) ; M.

Article ANNEXE

—

Château de Chaumont (Centre). Château de Fougères-sur-Bièvre (Centre). Maison George-Sand (Nohant, Centre). Palais Jacques-Coeur (Bourges, Centre). Château de Talcy (Centre). Palais du Tau (Reims, Champagne-Ardenne).

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Dijon, Chaumont. Béthune. Arras, Béthune. Boulogne-sur-Mer. Boulogne-sur-Mer, Saint-Omer. Douai. Douai, Cambrai. Dunkerque. Dunkerque, Hazebrouck. Lille. Lille. Valenciennes.

Article (60 à 69)

—

Pascal D 1001 BEAUVAIS Rue de l'Industrie BEAUVAIS 60 Avenue B.

Article Annexe

—

Febvre (Lucien), Martin (Henri-Jean), L'Apparition du livre, Albin Michel, Bibliothèque de l'évolution de l'humanité, rééd. 1999 ; - Furet (François), La Révolution : 1780-1880, Hachette, collection Histoire de France , t. 3, 1989 ; - Goetschel (Pascale

Article Annexe 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 26 > 17

Code de la justice pénale des mineurs

mineurs de la maison d'arrêt de Brest (Finistère) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Caen-Ifs (Calvados) ; -quartier des mineurs du centre pénitentiaire de Nouméa (Nouvelle-Calédonie) ; -quartier des mineurs de la maison d'arrêt de Chaumont

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

compétente en matière commerciale Mulhouse La chambre commerciale du tribunal judiciaire est compétente en matière commerciale Cour d'appel de Dijon Côte-d'Or Dijon Dijon Ressort du tribunal judiciaire de Dijon Haute-Marne Chaumont

Article Annexe I

—

2 Marne Bibliothèque municipale de Châlons-en-Champagne 3 Bibliothèque municipale d'Epernay 2 Bibliothèque municipale de Reims 5 Bibliothèque départementale de prêt 1 Haute-Marne Bibliothèque municipale de Chaumont

LEGIARTI000022780989

—

Lozère Pôle de recouvrement spécialisé de Lozère Mende 1er septembre 2010 50 ― Manche Pôle de recouvrement spécialisé de la Manche Saint-Lô 1er septembre 2010 52 ― Haute-Marne Pôle de recouvrement spécialisé de la Haute-Marne Chaumont

Article 1

—

Dans le département de la Haute-Marne : le territoire de l'arrondissement de Chaumont.

Article Annexe II

—

Troyes 1 Bibliothèque départementale de prêt 1 Marne Bibliothèque municipale d'Epernay 1 Bibliothèque municipale de Reims 3 Bibliothèque départementale de prêt 1 Haute-Marne Bibliothèque municipale de Chaumont

Article ANNEXE

—

Fanum des Châteliers. 37 Tours Eglise Saint-Julien. 37 L'Ile-Bouchard Ruines de l'église priorale de Saint-Léonard. 37 Sennevières Chapelle Saint-Jean-du Liget. 37 Loches Partie des remparts de la citadelle de Loches. 41 Chaumont-sur-Loire

Article 2

—

.) ; suppléant : Mme Pécheur (Pascale), secrétaire générale du G.A.R.T. M. Beaumont (René), président du conseil général de Saône-et-Loire ; suppléant : M. de Baudinière (Jean), vice-président du conseil général de la Loire-Atlantique. M.

Article ANNEXE 2

—

France 941 39407390200220 940813017 940000060 Unité d'autodialyse de Villejuif AC MCO 7 679,10 7 679,10 ile de France 951 950300244 CHP STE MARIE AC MCO 14 716,26 14 716,26 ile de France 751 44163740200021 750014128 750014078 CLINALLIANCE BUTTES CHAUMONT

Article ANNEXE 33

—

jusqu'au sentier rural Fossé ; - sentier rural Fossé jusqu'à la limite Est de la parcelle section DZ n° 133 ; - limite Est de la parcelle section DZ n° 133 jusqu'à la rue de Clefmont ; - traversée de la rue de Clefmont, du chemin de fer de Laon à Chaumont

Article Annexe

—

Chamarandes-Choignes, Chambroncourt, Champigneulles-en-Bassigny, Champigny-lès-Langres, Champigny-sous-Varennes, Champsevraine, Changey, Chanoy, Chantraines, Charmes, Chassigny, Châteauvillain, Chatenay-Mâcheron, Chatenay-Vaudin, Chaudenay, Chauffourt, Chaumont

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Haute-Marne Chaumont Ressort du tribunal judiciaire de Chaumont. Saône-et-Loire Chalon-sur-Saône Ressort du tribunal judiciaire de Chalon-sur-Saône. Mâcon Ressort du tribunal judiciaire de Mâcon.

Article Annexe 2

—

facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : Finess juridique 600100572 Finess géographiques 600000152 Etablissement CENTRE HOSPITALIER BERTINOT JUEL Code comptable 060011 Ville du comptable CHAUMONT-EN-VEXIN

LEGIARTI000028786110

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Collège Jules Ferry MONTLUÇON Clermont-Ferrand 0150729L Collège La Ponétie AURILLAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal

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