Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
69 résultats pour « Patrice BUISSON »
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ARTICLE
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EXTRAIT
Article 2-3
l'allée de Maintenon à son intersection avec l'allée des Paons, selon la cartographie figurant en annexe n° 11 ; 2° Pour les épreuves et entraînements organisés dans le département de l'Essonne (91) : a) Sur le territoire de la commune de Verrières-le-Buisson
LEGIARTI000037034527
à épandre : quantités prévisionnelles, rythme de production, valeur agronomique au regard des paramètres définis au point II ci-après, état physique, traitements préalables (déshydratation, pressage, chaulage…) en distinguant les formes liquides, pâteuses
Article Annexe Ib
d'assainissement C42 Mettre en œuvre des techniques d'hygiène immobilière C43 Mettre en œuvre des techniques de nettoyage et de dépollution des sites industriels C44 Mettre en œuvre des techniques de gestion des déchets industriels liquides et pâteux
Article ANNEXE
Sainte-Geneviève-des-Bois. 91552 Saint-Germain-lès-Arpajon. 91560 Saint-Jean-de-Beauregard. 91570 Saint-Michel-sur-Orge. 91587 Saulx-les-Chartreux. 91589 Savigny-sur-Orge. 91635 Vauhallan. 91645 Verrières-le-Buisson
Article ANNEXE
des Bruyères, ZAC Nobel Bozel Rouen La Sablière ; Le Plateau : Les Sapins, Châtelet, La Lombardie, La Grande Mare Saint-Etienne-du-Rouvray Cité Château Blanc ; Cité Hartmann, La Houssière Sotteville-lès-Rouen Quartier Fernand-Buisson
LEGIARTI000050672718
53_01 La Selle-Craonnaise BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR La Denillère 394716 6756981 2020_AM_53_01_S1 1 La Rivière 394271 6756965 2020_bis_72-1 Pays-de-la-Loire Sarthe ZN_72_001 Louplande BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Rue du Buisson
Article Annexe I
l'épandage est réalisé sans préjudice des programmes d'action mis en oeuvre en vue de la protection des eaux contre la pollution par les nitrates d'origine agricole ; c) Une filière alternative d'élimination ou de valorisation des sous-produits solides ou pâteux
Article Annexe III
Les déchets solides ou pâteux non stabilisés sont enfouis le plus tôt possible, dans un délai maximum de quarante-huit heures, pour réduire les nuisances olfactives et les pertes par volatilisation.
LEGIARTI000021809793
Saint-Martin-de-Varreville, Saint-Martin-le-Bouillant, Saint-Martin-le-Hébert, Saint-Maur-des-Bois, Saint-Maurice-en-Cotentin, Saint-Michel-de-la-Pierre, Saint-Michel-de-Montjoie, Saint-Nicolas-de-Pierrepont, Saint-Nicolas-des-Bois, Saint-Ovin, Saint-Patrice-de-Claids
Article (35 à 38)
TOURS 37 D 760 D 59 SAINTE-MAURE-DE-TOURAINE D 943 LOCHES 37 D 48 D 3 PERNAY D 953 CINQ-MARS-LA-PILE 37 D 35 Limite département 37/49 SAINT-NICOLAS-DE-BOURGUEIL D 952 SAINT-PATRICE
Article Annexe 1
Récipients de transport portant une ou plusieurs ouvertures obturées par un couvercle amovible Sont soumis aux dispositions ci-dessous les récipients mobiles, utilisés au transport de produits solides, pâteux ou liquides lorsqu'ils portent une ou plusieurs
Article Annexe I (suite)
Arquenay 14 Calvados Saint-Contest 14 Calvados Saint-Vaast-en-Auge 14 Calvados Sannerville 14 Calvados Tourville-sur-Odon 14 Calvados Varaville 14 Calvados Villerville 14 Calvados Villons-les-Buissons
LEGIARTI000045166922
LAVAUFRANCHE SOUMANS 25230254200011 SI TRANSPORT SCOLAIRE BONNAT 25230810100010 SI BASSIN SCOL FLAYAT 20006546400014 SANILHAC 20009496900017 SIVOS A LA CARTE DES 2 CANTONS 21240068300018 BUISSON-DE-CADOUIN
Article Annexe Ib
Matières Solide, fluide, pâteux, rigide, lisse, rugueux, transparent, opaque... Identifier les différents outils permettant une traduction graphique explicite, en maîtriser l'usage.
Article Annexe Ib (suite)
, produits de traitement de pollution biologique et/ou chimique) et justifier leur utilisation 3.4 Techniques d'intervention - nettoyage de sites industriels - dépollution des sites - collecte, transport et dépotage des déchets liquides et pâteux
Article Annexe I
méthanisation, et notamment de dispositifs de contrôle en continu de la température des matières en fermentation et de la pression du biogaz au sein du digesteur et de la cuve de percolat pour les installations de méthanisation par voie solide ou pâteuse
Article 4
N Rousserolle des buissons (Acrocephalus dumetorum). N Hypolaïs bottée/Hypolaïs russe/Hypolaïs de Russie (Hippolais caligata). O Hypolaïs rama (Hippolais rama). N Hypolaïs pâle (Hippolais pallida). N Hypolaïs obscure (Hippolais opaca).
Article Annexe
762159,6503 6439399,133 LOT2_2019_ZN_43_011_S2 1 Vourzac 763203,4176 6437890,819 ZA du fataire 762430,4694 6439970,422 2019_03_43-2 Auvergne-Rhône-Alpes Haute-Loire LOT1_2019_ZN_43_004 Fay-sur-Lignon BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Le buisson
Article Annexe
Bettancourt-la-Ferrée ; Bettancourt-la-Longue ; Beurville ; Bignicourt-sur-Marne ; Bignicourt-sur-Saulx ; Blacy ; Blaise-sous-Arzillières ; Blécourt ; Blesme ; Blumeray ; Bouzancourt ; Brachay ; Brandonvillers ; Bréban ; Brousseval ; Brusson ; Le Buisson
LEGIARTI000050066316
général et technologique Cassini - Clermont 0600014P Lycée général et technologique Pierre D' Ailly - Compiègne 0600016S Lycée professionnel Mireille Grenet industriel - Compiègne 0600022Y Collège Gabriel Havez - Creil 0600030G Collège Ferdinand Buisson
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