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563 résultats pour « Peytavy »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccf7bd3db21cbdd91dd7

Appel

18 décembre 2014

18 décembre 2014

.-75016 PARIS Représenté par Me Jean-loup PEYTAVI, avocat au barreau de PARIS, toque : B1106 INTIMÉS Monsieur Salem Y... né le 23 mai 1943 à MIDOUN DJERBA (TUNISIE) demeurant...-75005 PARIS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2304682_20231222

Administratif

22 décembre 2023

22 décembre 2023

Par un mémoire en défense enregistré le 22 mai 2023, le cabinet d'architecte Alain Daronian et la société Atelier Peytavin - Claveau de Lima, représentés par Me Tournier, concluent : 1°) au rejet de

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc28bd3db21cbdd8f4af

Appel

12 avril 2012

12 avril 2012

dont le siège social est... 91080 COURCOURONNES Représenté par Me Jean-Loup PEYTAVI (avocat au barreau de PARIS, toque : B1106) INTIMES Maître Alain-François Y... es-qualités de mandataire judiciaire

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8294bcdc6046d47de85cb

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ce Tribunal, Monsieur [T] [L] a été convoqué par les soins du Greffe à comparaître devant le Tribunal réuni en Chambre du Conseil à l'audience du 23/10/2024 et n'a pas comparu, Maître Jean-François PETAVY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a1aa61dcdc6046d47783b52

Commerce

28 mai 2026

28 mai 2026

Par requête en date du 17 avril 2026, la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY, représentée par Maître [J] [Q] sollicite la fin de l'application des règles de la liquidation judiciaire simplifiée

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 9

616307f35a67331bacec3bf3

Appel

29 mars 2012

29 mars 2012

SCP SIMONNET - METZGER au barreau de Strasbourg INTIMEE: SA FIMAS agissant en la personne de ses représentants légaux [Adresse 2] [Localité 4] représentée et assistée de Maître Jean-Loup PEYTAVI

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

6163f129fb73a9295bca650b

Appel

3 décembre 2009

3 décembre 2009

avoués à la Cour assistée de Me François INBONA, avocat au barreau de PARIS, toque : A 445 DEFENDERESSE A LA SAISINE Madame [R] [C] [Adresse 4] [Adresse 4] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI

Source officielle
TJ

Chambre JAF

68df589574e929a9d8e73b8d

T. Judiciaire

1 octobre 2025

1 octobre 2025

Expéditions délivrées le à Me REVAULT, Me PEYTAVIT Copies exécutoires délivrées le à Me REVAULT, Me PEYTAVIT TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE PAPEETE TAHITI AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT DE DIVORCE

Source officielle
CA

Premier Président

645c88b49925b3d0f8f8f49f

Appel

26 avril 2023

26 avril 2023

[H] [Y] (Me [C]) C/ Etat (Me [Z]) Le Ministère Public -------------------- Copie exécutoire délivrée à : - Me Peytavit - M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2208209_20230425

Administratif

25 avril 2023

25 avril 2023

Par un mémoire en réponse, enregistré le 8 février 2023, l'EURL Yvan Peytavin, représentée par Me Barre, demande au juge des référés de prendre acte de ses réserves et protestation d'usage quant au bien-fondé

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc35bd3db21cbdd8f77e

Appel

22 mai 2012

22 mai 2012

DUBAI EMIRATS ARABES UNIS représentés par la SCP NARRAT PEYTAVI (Me Jacques NARRAT) (avocats au barreau de PARIS) Madame Colette X...née D... ... 75008 PARIS représentée par Me Patricia

Source officielle
CC

civ1

6137210dcd580146773f0968

Cassation

31 octobre 1989

31 octobre 1989

Varende, demeurant en Belgique, est tardif ; Attendu qu'il résulte des pièces produites que l'arrêt attaqué a été signifié le 20 mars 1984, à la requête de Gabriel D... de la Varende, à la SCP Narrat et Peytavi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6163e584578519f70b5eb86c

Appel

14 janvier 2010

14 janvier 2010

barreau de PARIS et de Me Delphine HADDAD, avocat au barreau de PARIS, P438 GROUPEMENT INTERSYNDICAL DES SERVICES OUVRIERS CGT DE LA RATP [Adresse 23] [Localité 18] représentée par la SCP NARRAT - PEYTAVI

Source officielle
CA

Chambre des Terres

69fd7972cdc6046d4703be33

Appel

17 avril 2026

17 avril 2026

D'APPEL DE PAPEETE Chambre des Terres --- RG : N° RG 24/00006 APPELANTS Madame [K] [U] Monsieur [O] [X] Monsieur [L] [G] Madame [N] [Y] Madame [P] [I] [U] assistés de Me Loris PEYTAVIT

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9839ccdc6046d476fab1e

Commerce

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Madame, [V], [J] et la SELARL MJ, [A] représentée par Maître Raphaël PETAVY ont comparu.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69c9944ccdc6046d47710004

Commerce

22 janvier 2026

22 janvier 2026

ELECTRONIQUE (SARL) a été convoquée à comparaître devant le Tribunal réuni en Chambre du Conseil à l'audience du 15 JANVIER 2026 et Monsieur, [M], [W] ainsi que la SARL MANDATUM représentée par Maître Raphaël PETAVY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b81bf2cdc6046d47dd700b

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

devant le Tribunal réuni en Chambre du Conseil à l'audience du 23/10/2024 et Maître [W] [B] Notaire en charge de la succession de Madame [S] [Z] [T] n'a pas comparu à l'audience, Maître Jean-François PETAVY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8263fcdc6046d47de4c8e

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

Tribunal, Monsieur [V] [Z] [R] a été convoqué par les soins du Greffe à comparaître devant le Tribunal réuni en Chambre du Conseil à l'audience du 23/10/2024 et n'a pas comparu, Maître Jean-François PETAVY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8264ecdc6046d47de4de6

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ce Tribunal, Monsieur [Q] [G] a été convoqué par les soins du Greffe à comparaître devant le Tribunal réuni en Chambre du Conseil à l'audience du 23/10/2024 et n'a pas comparu, Maître Jean-François PETAVY

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

69b8291acdc6046d47de82a4

Commerce

29 janvier 2025

29 janvier 2025

ce Tribunal, Monsieur [Q] [R] a été convoqué par les soins du Greffe à comparaître devant le Tribunal réuni en Chambre du Conseil à l'audience du 23/10/2024 et n'a pas comparu, Maître Jean-François PETAVY

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

BOUCHERIE CHARCUTERIE PEYTAVY

SIREN 900673377GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

18/09/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Maison Peytavy Lavaur

SIREN 103538401GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CASTRES

boucherie, charcuterie, traiteur, conserveries et volailles en magasin et ambulant

21/05/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

Maison Peytavy Lavaur

SIREN 103538401GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

17/04/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

SCI Peytavy Lavaur

SIREN 102545449GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

acquisition, gestion et location de biens immobiliers

22/03/2026

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Immatriculations et autres annonces RCS A

MAISON PEYTAVY HOLDING

SIREN 102224649GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

la prise de participation dans toutes sociétés ou entreprises existantes ou à créer, par tous moyens, notamment par voie de création de sociétés nouvelles, d'apports, souscription, rachat de titres, ou droits sociaux, fusion - la constitution, l'animation, le développement, la gestion et la promotion, par tous moyens, d'un réseau de franchise d'activité de boucherie et de vente de produits alimentaires, mise en oeuvre et pilotage de politiques commerciales pour ses franchisés et filiales

17/03/2026

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