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677 résultats pour « Philippe Leblay »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200879

Cassation

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle

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TJ

Référés

6786ca64df5b5c7d10ca8b8e

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

IN’LI [Adresse 6] [Localité 10] Représentée par Maître Sébastien PINOT de la SELAS BIGNON LEBRAY, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P0370 DEFENDERESSES Société ATHEG INGENIERIE [Adresse 3

Source officielle
CC

soc

61372664cd58014677425365

Cassation

12 janvier 2000

12 janvier 2000

Philippe X... , demeurant ..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 17 juin 1998 par le conseil de prud'hommes de Guéret, au profit de la société en nom collectif (SNC) Guinard, dont le

Source officielle
CC

soc

613720decd580146773ef141

Cassation

11 janvier 1989

11 janvier 1989

Lesire, Leblanc, conseillers, Mme X..., MM. Magendie, Feydeau, conseillers référendaires, M. Ecoutin, avocat général, M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO00535

Cassation

1 février 2011

1 février 2011

l'arrêt suivant : Statuant sur la requête formée par la SCP Gatineau-Fattaccini, avocat du Commissariat à l'énergie atomique et aux énergies alternatives, dont le siège est immeuble Le Ponand D, 25 rue Leblanc

Source officielle
CC

soc

Attendu que la Caisse Organic a délivréc/Mlle X

6137238bcd5801467740b29e

Cassation

12 octobre 2000

12 octobre 2000

Leblanc, conseillers référendaires, Mme Barrairon, avocat général, M. Richard, greffier de chambre ; Sur le rapport de M.

Source officielle
CC

soc

613721a5cd580146773f598f

Cassation

16 janvier 1992

16 janvier 1992

Philippe X..., demeurant ... (Lot), défendeur à la cassation ; EN PRESENCE DE : la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Toulouse, dont le siège est ...

Source officielle
CA

Chambre sociale

64f17f0392dd7fd9692bbcc3

Appel

31 août 2023

31 août 2023

PM INDUSTRIE Représentée par Me Ghislain LEBEAU, avocat au barreau de STRASBOURG, vestiaire : 202 INTIME [F] [P] Représenté par Me Jean-philippe SCHMITT, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 77

Source officielle
CC

soc

6137239dcd5801467740c176

Cassation

25 avril 2001

25 avril 2001

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 6 mars 2001, où étaient présents : M. Waquet, conseiller doyen faisant fonctions de président, M.

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407bd7

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Philippe X..., domicilié "auto-école du Marché", ... (Réunion), défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 17 mars 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

soc

6137234acd58014677407d90

Cassation

4 mai 1999

4 mai 1999

Philippe Y..., demeurant ..., 97418 La Plaine des Cafres, en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 23 mars 1998 par le conseil de prud'hommes de Saint-Pierre, au profit de M.

Source officielle
CC

soc

61372351cd58014677408333

Cassation

5 mai 1999

5 mai 1999

Philippe X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 10 mars 1999, où étaient présents : M.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2023:C200946

Cassation

28 septembre 2023

28 septembre 2023

Leblanc, conseiller, les observations de la SCP Jean-Philippe Caston, avocat de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc0bd3db21cbdd9126a

Appel

17 mars 2014

17 mars 2014

Philippe Y..., M. François Y... Monsieur Y... François intervient es qualité de tuteur de M. Philippe Y... suivant jugement du T.

Source officielle
CC

soc

61372167cd580146773f375c

Cassation

25 octobre 1990

25 octobre 1990

Philippe Y..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; à la caisse primaire d'assurance maladie de Saint-Etienne, dont le siège est ..., EN PRESENCE DE : l'Union de recouvrement des cotisations

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TCOM

Trib. de Commerce

69d8e7b1cdc6046d47c2bc0f

Commerce

9 avril 2026

9 avril 2026

Procédure 2023RJ0292 LIQUIDATION JUDICIAIRE DE : La société LE TUK-TUK [Adresse 1] non comparante Date d'ouverture : 20/10/2023 (date de la sauvegarde préalable) Juge-Commissaire : Monsieur Loïc LEBEAU

Source officielle
CA

4e chambre civile

697371c3cdc6046d476ab458

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

MONTPELLIER 4e chambre civile ORDONNANCE DE DESISTEMENT D'APPEL N° RG 23/00566 - N° Portalis DBVK-V-B7H-PWOS APPELANTE : Mme [G] [M] [Adresse 6] [Localité 1] Représentant : Me Sébastien LEGUAY

Source officielle
CC

soc

613721a8cd580146773f5bb1

Cassation

25 février 1992

25 février 1992

Philippe Z..., directeur des Etablissements Boulanger Calais, demeurant ... (Pas-de-Calais), 2°/ M. Christian X..., (CFTC), demeurant ... (Pas-de-Calais), 3°/ M.

Source officielle
CC

soc

61372346cd58014677407a2e

Cassation

11 mai 1999

11 mai 1999

Philippe Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 4 février 1997 par la cour d'appel de Dijon (chambre sociale), au profit de M.

Source officielle
CC

soc

61372348cd58014677407be7

Cassation

6 mai 1999

6 mai 1999

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1998 par le conseil de prud'hommes de Bobigny (section commerce), au profit de la société Agirs, société anonyme, dont le

Source officielle