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5 272 résultats pour « Philippe Olive »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69f47f06cdc6046d4732b2d1

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f15cdc6046d4732b3e5

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f9ccdc6046d4732bcc1

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
CC

cr

6137258bcd5801467741ea57

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Philippe, contre l'arrêt de la cour d'assises des mineurs de la GIRONDE, en date du 23 octobre 1992, qui, pour abstention volontaire par une action immédiate sans risque pour lui ou pour les tiers d'empêcher

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f3ecdc6046d4732b6c5

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
CC

cr

6137261dcd580146774230df

Cassation

12 mars 2003

12 mars 2003

Olivier, - Y... Bogdan, - Z...

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47e8ecdc6046d4732aa9f

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47ecbcdc6046d4732af1d

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f50cdc6046d4732b7cc

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47ef7cdc6046d4732b1d2

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100902

Cassation

26 septembre 2018

26 septembre 2018

Betoulle, conseiller, les observations et les plaidoiries de la SCP Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société Olivier E... et Philippe X..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre,

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47e9dcdc6046d4732abd1

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47e7bcdc6046d4732a94e

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb30f4cdc6046d475bb634

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

DE COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 23 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SARL REVELO CYCLES Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f24cdc6046d4732b50b

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69daabe4cdc6046d47eab7ec

Commerce

10 avril 2026

10 avril 2026

FRAQUET, président assisté de Maître Pierre-Philippe CHASSANG, greffier associé, qui l'ont signé.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR00678

Cassation

2 mai 2018

2 mai 2018

Jean-Philippe X..., M. Olivier B... , M.

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f82cdc6046d4732bb10

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle
TCOM

DECISIONS RENDUES PAR MISE A DISPOSITION

69eb30c5cdc6046d475bb25e

Commerce

23 avril 2026

23 avril 2026

COMMERCE DE TOULOUSE JUGEMENT DU 23 avril 2026 D'OUVERTURE DE LA LIQUIDATION JUDICIAIRE SIMPLIFIÉE DE la SAS MIDI PYRENEES RENOVATION Prononcé par mise à disposition au greffe et signé par : Monsieur Philippe

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f47f63cdc6046d4732b919

Commerce

30 avril 2026

30 avril 2026

, président et par Maître Pierre-Philippe CHASSANG, Greffier associé à qui le président a remis la minute.

Source officielle

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SIREN 347697112Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

14/07/2026

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Créations

DE OLIVEIRA, Jean-Philippe

SIREN 914402003Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Nanterre

29/05/2026

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Radiations

OLIVEIRA, Benjamin, Fernand, Philippe

SIREN 887644425Greffe du Tribunal de Commerce de Clermont-Ferrand

15/04/2026

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Dépôts des comptes

PHILIPPE OLIVEIRA INVESTISSEMENTS - POI

SIREN 989522016Greffe du Tribunal de Commerce de villefranche-tarare

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Radiations

DE OLIVEIRA, Philippe, DE OLIVEIRA

SIREN 513998955Greffe du Tribunal de Commerce du Puy-en-Velay

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