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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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60 résultats pour « Philippe VELLE-LIMONAIRE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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LEGIARTI000039240198

—

Arthez-de-Béarn Collège de Linxe Linxe Collège Henri de Navarre Nérac Lycée George Sand Nérac Collège Lubet Barbon Saint-Pierre-du-Mont Académie de Normandie Collège Molière L'Aigle Collège Sévigné Flers Académie de Clermont-Ferrand Collège Gérard Philipe

Article Annexe

—

, Sommerécourt, Soncourt-sur-Marne, Soulaucourt-sur-Mouzon, Soyers, Ternat, Terre-Natale, Thivet, Thol-lès-Millières, Torcenay, Tornay, Treix, Vaillant, Val-de-Meuse, Valleroy, Vals-des-Tilles, Vaudrecourt, Vaudrémont, Vauxbons, Vaux-sous-Aubigny, Velles

Article Annexe

—

Dans la collection Points ( Points essais et Points histoire , Seuil), on notera parmi d'autres titres : - Moreau-Defarges (Philippe), Relations internationales, t.1 : Questions régionales, 2003 ; t. 2, Questions mondiales, 2007 ; - Parinet (Élisabeth

Article Annexe

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Saint-Martin-des-Monts. 72306 Saint-Ouen-en-Belin. 72311 Saint-Pierre-de-Chevillé. 72322 Saint-Ulphace. 72328 Sargé-lès-Le-Mans. 72329 Savigné-l'Evêque. 72331 Sceaux-sur-Huisne. 72333 Semur-en-Vallon. 72335 Sillé-le-Philippe

Article 1

—

Musée Charles-Louis Philippe. Gannat. Musée municipal. Montluçon. Musée des musiques populaires (vieux château). Moulins. Musée Anne de Beaujeu. Néris-les-Bains. Musée Rieckotter. Souvigny. Musée Saint-Marc. Vichy.

Article Annexe 1

—

Poinçonnet ; 36172 Rivarennes ; 36176 Ruffec ; 36179 Saint-Aoustrille ; 36197 Saint-Hilaire-sur-Benaize ; 36198 Saint-Lactencin ; 36200 Saint-Marcel ; 36202 Saint-Maur ; 36210 Sarzay ; 36219 Tendu ; 36220 Thenay ; 36222 Thizay ; 36226 Tranzault ; 36231 Velles

Article Annexe I (suite)

—

Fournes-en-Weppes 59 Nord Fresnes-sur-Escaut 59 Nord Fressain 59 Nord Fretin 59 Nord Fromelles 59 Nord Genech 59 Nord Ghyvelde 59 Nord Gœulzin 59 Nord Gondecourt 59 Nord Grand-Fort-Philippe

Article Annexe I (suite)

—

Gironde Saint-Antoine 33 Gironde Saint-Avit-Saint-Nazaire 33 Gironde Saint-Denis-de-Pile 33 Gironde Saint-Emilion 33 Gironde Sainte-Foy-la-Grande 33 Gironde Saint-Louis-de-Montferrand 33 Gironde Saint-Philippe-du-Seignal

Article ANNEXE

—

70517 Vallerois-Lorioz. 70518 Le Val-Saint-Eloi. 70519 Vandelans. 70522 Varogne. 70524 Vauchoux. 70530 Vellechevreux-et-Courbenans. 70532 Vellefaux. 70534 Vellefrie. 70535 Velleguindry-et-Levrecey. 70536 Velle-le-Châtel

Article Annexe tableau n° 1 (suite)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 23 > 26 > 07

Code électoral

Saint-Joseph I, Saint-Joseph II, Saint-Pierre I, Saint-Pierre II, Saint-Pierre III, Saint-Pierre IV 5e circonscription Cantons de : Bras-Panon, La Plaine-des-Palmistes, Saint-André II, Saint-André III, Saint-Benoît I, Saint-Benoît II, Saint-Philippe

Article Annexe

—

Soulaucourt-sur-Mouzon ; Soyers ; Ternat ; Terre-Natale ; Thivet ; Thol-lès-Millières ; Torcenay ; Tornay ; Treix ; Vaillant ; Val-de-Meuse ; Le Val-d'Esnoms ; Valleroy ; Vals-des-Tilles ; Vaudrecourt ; Vauxbons ; Vaux-sous-Aubigny ; Vaux-sur-Saint-Urbain ; Velles

Article Français (suite)

—

Afin de bien leur montrer que la diction d'un texte est aussi une interprétation de son sens, on compare plusieurs versions d'un même texte dit par des comédiens différents (par exemple, les Fables de La Fontaine dites par Gérard Philipe ou Fabrice Lucchini

Article Annexe

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Bourbourg ; Bray-Dunes ; Brouckerque ; Broxeele ; Cappelle-Brouck ; Cappelle-la-Grande ; Coudekerque ; Coudekerque-Branche ; Craywick ; Crochte ; Drincham ; Dunkerque ; Eringhem ; Esquelbecq ; Fort-Mardyck ; Ghyvelde ; Grande-Synthe ; Grand-Fort-Philippe

Article Annexe

—

Ternat ; 52488 Thivet ; 52489 Thol-lès-Millières ; 52492 Torcenay ; 52493 Tornay ; 52494 Treix ; 52499 Vaillant ; 52503 Valleroy ; 52504 Terre Natale ; 52505 Vaudrecourt ; 52507 Vauxbons ; 52509 Vaux-sous-Aubigny ; 52511 Vaux-sur-Saint-Urbain ; 52513 Velles

Article Annexe

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Armbouts-Cappel, Bray-Dunes, Bourbourg, Cappelle-la-Grande, Coudekerque-Branche, Craywick, Dunkerque, Fort-Mardyck, Grande-Synthe, Grand-Fort-Philippe, Gravelines, Leffrinckouke, Loon-Plage, Mardyck, Saint-Georges-sur-l’Aa, Saint-Pol-sur-Mer, Téteghem

LEGIARTI000026790432

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confluence avec le cours d'eau principal : [I21-4001] Bras de l'Orne ORNE & SEULLES I2326000 Ruisseau d'Arthan De sa source à la confluence avec le cours d'eau principal : [I2320600] Le Val du Breuil ORNE & SEULLES I2325000 Ruisseau de la Source Philippe

LEGIARTI000050672730

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6628828 caveau des byards 898060 6629215 domaine clavelin 898006 6628893 2021_02_39-05 Bourgogne-Franche-Comté Jura 2020_LOT3_ZN_39_13 Vriange BOUYGUES TELECOM/FREE MOBILE/ORANGE/SFR Mairie 895449 6678730 2020_LOT3_ZN_39_13_S1 1 Place de la velle

Article Annexe 1

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36176 Ruffec ; 36179 Saint-Aoustrille ; 36197 Saint-Hilaire-sur-Benaize ; 36198 Saint-Lactencin ; 36200 Saint-Marcel ; 36202 Saint-Maur ; 36210 Sarzay ; 36219 Tendu ; 36220 Thenay ; 36222 Thizay ; 36226 Tranzault ; 36229 Varennes-sur-Fouzon ; 36231 Velles

Article Annexe II

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d'Orsigny, 78117 Toussus-le-Noble et 14, rue Denis-Papin, ZA des Montatons, 91240 Saint-Michel-sur-Orge : depuis 1996 ; Société Adamel/ Adamel-Lhomargy/ Creusot-Loire/ Instrument SA/ Adamel-Lhomargy Groupe Instrument/ Adamel-Lhomargy, 9, passage Philippe

Article Annexe II (suite)

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Chantier naval Voisin/SA Philip Coussens Trust Chantier naval de Villefranche, port de la Darse, 06230 Villefranche-sur-Mer : de 1969 à 1994. Chantiers navals des Baux - quai Wilson, 83110 Sanary : depuis 1965 jusqu’au 31 décembre 2027.

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