Roux, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés. Considérant ce qui suit : 1.

C entre l'avenue de Nogent et le Fort de Vincennes, dans le Bois de Vincennes (12ème arrondissement de Paris).

du permis de conduire pendant 6 mois et a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit ; Sur le premier moyen de cassation, pris de la violation des articles R. 413-17 du Code de la route

Vincent I..., M. X... SAPA, M. Jean-Pierre F..., M. Dominique I..., M. Pépino Z..., Mme Madeleine Y..., M. Joseph I..., M. Laurent J..., M. H..., M. Robert A..., M. Alain B..., M.

au Palais de Justice à PARIS, le seize février deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller KOERING-JOULIN, les observations de la société civile professionnelle VINCENT

C B et de tout occupant de son chef, d'une parcelle cadastrée BI n° 1 située au Bois de Vincennes (campement 2), localisée route de la Tourelle (12ème arrondissement de Paris). 3.

C dans l'îlot délimité par la route de la Tourelle, la route du Pesage, l'avenue de Gravelle et la route Nouvelle, dans le Bois de Vincennes (12ème arrondissement de Paris).

Pierre X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 2 juin 1999, où étaient présents : M.

Vu les autres pièces du dossier. Vu le code de justice administrative. Considérant ce qui suit : 1.

C B et de tout occupant de son chef, d'une parcelle non cadastrée située au Bois de Vincennes (campement 29), localisée dans l'îlot délimité par l'avenue Daumesnil, la route du Lac de Saint-Mandé et la

la route Royale de Beauté, dans le Bois de Vincennes (12ème arrondissement de Paris). 7.

Vu les autres pièces du dossier et notamment le CD Rom produit le 10 juin 2024.

Par des mémoires en défense, enregistrés les 21 octobre et 22 décembre 2021, la société Roger Delattre, la société Charles Delattre et la SELARL WRA représentée par Me Pierre-François Rouhier, liquidateur

demeurant 170, rue général de Gaulle, pavillon 59, 69530 Brignais, en cassation d'un arrêt rendu le 12 octobre 1992 par la cour d'appel de Lyon (chambre sociale), au profit de l'association Orsac Saint-Vincent

Par des mémoires et des pièces, enregistrés les 3 octobre 2024, 18 décembre 2024, 30 décembre 2024 et 15 janvier 2025, la commune de Berck, représentée par Me Lepretre, conclut à ce que la SARL Vincent

Par acte du huissier en date du 4 décembre 2019, la SNC KERVALENTINE a signifié à la SAS VINCENT HUGUES son droit de repentir.

Roger, ... 94270, Le Kremlin-Bicêtre M. YD... François, ... Mme YG... Patricia, ..., 92210 Saint Cloud M. YE... Pierre ... M. YH... René, ... M. YI... Philippe, ... des Petits-Champs 75001 Paris M.

Vu : - les autres pièces du dossier ; - l'avis n° 20231519 de la commission d'accès aux documents administratifs du 20 avril 2023.

Y... et disparue en mars 1990 ; que ces mêmes objets furent acquis, grâce à cette carte, après mars 1990 ; que surtout preuve est acquise que le meuble Roa saisi à son domicile et présenté par lui comme

Bruno, Roger, Claude B..., 68/ Mlle Claudine, Colette B..., devenue majeure en cours de procédure, 78/ Mlle A..., Madeleine, Marguerite Paillard, demeurant tous à Denazé (Mayenne), "Le Grand bois