X..., ès qualités de liquidateur des sociétés Socomeuse et Pirec et contre la compagnie Assurances générales de France; Le demandeur au pourvoi principal invoque, à l'appui de son recours, le moyen

Au cas où le rapport d'expertise serait homologué, elle a demandé le bénéfice de la compensation entre les créances et dettes respectives, et elle s'est engagée à verser à Maître PIERREL, ès qualités de

Au cas où le rapport d'expertise serait homologué, elle a demandé le bénéfice de la compensation entre les créances et dettes respectives, et elle s'est engagée à verser à Maätre PIERREL, ès qualités de

(Chambre du conseil), au profit de la société Crédit Saint-Pierrais, dont le siège est 20, place du général de Gaulle, 97500 Saint-Pierre et Miquelon, défenderesse à la cassation ; Les demandeurs

Pierrel, mandataire-liquidateur, 7 / de la société Lyon Victoire, société à responsabilité limitée dont le siège est ..., 8 / de M.

Pierrel , ès qualités de mandataire à la liquidation judiciaire de la société OVPVM : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 21 février 2001), qu'un jugement du conseil de prud'hommes de Paris en date

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 11 JUILLET 2024 La société Entreprise Pitel

le seul appel de la partie civile, a ordonné le renvoi de Christian X... devant le tribunal correctionnel de Gueret, du chef d'abus confiance pour avoir détourné des fonds au préjudice de la société Pierge

Sur le rapport de M. le conseiller DARDEL, les observations de Me GARAUD, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LIBOUBAN ; Statuant sur le pourvoi formé par : - MARINE Pierrette

Maître PIERREL a été désigné mandataire liquidateur à cette procédure collective. La société GROUPE VALFOND a procédé à la déclaration de sa créance au passif.

relative à la prise de contrôle conjoint des sociétés Pirelle et Thorenzo par les sociétés ITM Entreprises et Ambrige

La société Pierrel ayant déposé le bilan le 10 janvier 2000, un plan de cession a été mis en place au profit de la société Socopa Est et a été homologué par jugement en date du 2 mai 2000.

X..., la Caisse mutuelle d'assurance et de prévoyance Aréas CMAP, la société Bergey Pierrel, la compagnie d'assurances Axa et la société Clerc aux dépens ; Vu l'article 700 du nouveau Code de procédure

Le principe de l'acquisition de la clause résolutoire étant confirmé, la société Ludo Pierette devra en outre supporter les dépens de l'instance d'appel.

PIERRETTE T.B.A.

demeurant ..., 2 / Mme Florence Z..., épouse C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Caen (1re chambre civile), au profit : 1 / de Mme Pierrette

Le Docteur Isabelle X... a également engagé Pierrette PICCOLO en qualité de femme de ménage à son domicile. Le Docteur Isabelle X... a licencié Pierrette PICCOLO.

1er février 2000 au 31 janvier 2002, pour un montant total de 1113,1 millions de francs hors taxes (ou 169,69 millions d'euros), marché attribué selon la répartition suivante : Nexans France, 42 %, Pirelli

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Limoges, 8 février 2005), que les époux X... et Suzanne Y... et Jean-Pierre

L' intimée fait valoir : - que le licenciement économique de Mme Pierrette X... repose sur un motif réel et sérieux, - que Mme Pierrette X... n' a jamais manifesté l' intention d' user de la priorité