Pierrette épouse A..., demeurant HLM X... du Moulin, Le Cannet des Maures, défenderesse à la cassation.

Pierre, - Y...

Pierre, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 7 juillet 2006, qui, pour abus de biens sociaux et recel de banqueroute, l'a condamné à un an d'emprisonnement avec sursis

William, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 8 mars 2000, qui, après avoir relaxé Pierrette B... du chef de transport, détention et mise en circulation

, Hauteville Diffusion et Antinella ayant pris pour gérant Pierre Z... ; que Pierre Z..., propriétaire de la marque Pierrot Y..., est intervenu au contrat afin de donner son accord à l'exploitation

Pierrot, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 6 mai 1996, qui, pour infractions au Code des débits de boissons, l'a condamné à 6 000 francs d'amende et a ordonné

Y... prétend qu'elle avait loué un appartenant non meublé et que le mobilier lui appartenait ; que Francis X... produit un état des lieux du 19 mars 1994 mentionnant le mobilier ; que, cependant, Pierrette

Pierrette, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de ROUEN, chambre correctionnelle, en date du 28 octobre 1996, qui a condamné le premier à 4 ans d'emprisonnement, à la faillite personnelle

dont 18 mois avec sursis ; " aux motifs que le 21 novembre 1995, les services de police de Montelimar recevaient un appel téléphonique anonyme leur signalant la présence de deux véhicules volés à Pierrelatte

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Pierrette Y..., épouse X..., demeurant Châlet du Mottay, n 15 à Amphion

apparaissant conformes à ce qu'ils devaient être devant un tableau abdominal trompeur chez une opérée récente en surcharge pondérale ; "alors que le contraste entre le bon état de convalescence de Pierrette

PAR CES MOTIFS, la Cour : REJETTE le pourvoi ; Condamne la société Pieral aux dépens ; En application de l'article 700 du code de procédure civile, rejette la demande formée par la société Pieral

de son trouble de jouissance avec intérêts au taux légal à compter du jugement ; débouté la société Pierrelee de ses demandes ; condamné la société Pierrelee à payer à Mme [C] la somme de 1.800 euros

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'un camion citerne appartenant à la société Transports Piernas

Laurette, épouse A..., parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de BORDEAUX, chambre correctionnelle, en date du 22 septembre 2005, qui les a déboutées de leurs demandes après relaxe de Pierrette

, frappé par une pierre mise en mouvement par l'un de ses camarades qui le précédait et a fait une chute de soixante-dix mètres, se blessant grièvement ; qu'imputant la chute de la pierre à son camarade

Eric X... et à Mme Véronique X... de leur reprise d'instance ; Attendu que Marie-Thérèse Y... a assigné sa soeur Pierrette, en paiement d'une soulte d'un montant de 133 334 francs, en exécution d'un

[W] [Y] -SELAS ETUDE JP en la personne de Me Jérôme Pierrel -Parquet R.G. : 2026003708 P.C. : P202401263 REPUBLIQUE FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS Jugement

DE BAGNAJA, demeurant ..., 5°/ Monsieur Jean-Dominique L..., demeurant à Lumio (Corse), quartier Pirelli, 6°/ Madame Rose, Julie P..., épouse L..., demeurant à Lumio (Corse), quartier Pirelli,

CETELEM de sa demande en garantie contre Maître PIERREL ès-qualités, et des fins de toutes ses autres demandes, contre cet intimé, ès-qualités. - Déboute Maître PIERREL, ès-qualités, de ses demandes contre