AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Centre artistique de Paris -Salle Pleyel- dont le siège est ..

Tirage en plâtre, pièce unique non signée. Moulée d'après un fer de 1959.

shopping, a mis la société Planète shopping en liquidation judiciaire et désigné M.

Leclercq, conseiller, les observations de la SCP Piwnica et Molinié, avocat de la SCI du Plateau de Cornaudric, de la SCP Defrenois et Levis, avocat de la BNP, les conclusions de M.

X..., plâtrier, fait grief au jugement attaqué, (conseil de prud'hommes d'Auxerre, 8 septembre 1987), de l'avoir condamné à payer à trois salariés licenciés un rappel de salaires et de congés payés, une

que l'accident est survenu en fin de journée de travail alors que l'équipe à laquelle appartenait Didier Z... intervenait sur la 4e façade du bâtiment ; que cette partie du chantier nécessitait un platelage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Plastil France, société anonyme, dont le siège est sis ...

GAIN, le docteur Y... a fourni au magistrat instructeur des explications cohérentes sur les critères qui avaient été retenus pour la rédaction du rapport du GAIN et pour l'emploi de la formule "le plateau

enlever les armes du domicile conjugal et les avait remises à Jackie A... en vue de leur vente ; courant octobre 1984, ces armes étaient restituées à l'exception, selon Guy X..., de deux, un fusil à platine

défendeurs à la cassation ; La compagnie La Préservatrice Foncière, le Gan Incendie Accidents, le groupe Drouot, les SCI des Epinettes et ..., la société Drouot Rodin, l'association syndicale libre "Rodin-Plateau-Egalité

Convention collective nationale des entreprises de nettoyage de locaux du 29 mars 1990, a exercé son activité sur le site de l'Office public d'HLM de Nogent-sur-Marne ; que le 21 décembre 1999, la société Planète

., 5 / Mme Marie X... épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 novembre 1998 par la cour d'appel de Paris (chambre des expropriations), au profit de la société District du Plateau

[O], de la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret, avocat de la société du Plateau de l'Isère, après débats en l'audience publique du 4 mars 2025 où étaient présents Mme Teiller, président, M.

X... de réparer son téléviseur, a procédé au remplacement de la platine d'alimentation de l'appareil pour le prix de 1 962 Francs ; que l'expert désigné en référé à la requête de M.

Selon l'ordonnance attaquée (conseil de prud'hommes de Péronne, 2 février 2023), rendue en matière de référé et en dernier ressort, Mme [T] a publié une annonce sur une plate-forme de prestations de service

intitulé « Règles de répartition des droits d'auteur » ; que la cour d'appel a relevé que ces règles de répartition indiquent que « toute oeuvre audiovisuelle intégrée dans un magazine ou insérée à un plateau

[M] a fait valoir que de la plate-forme, seul le remblai constituait l'objet de la demande des époux [G], à l'exception du mur de soutènement, lequel avait été régulièrement érigé ; que la cour d'appel

troisième moyen : Attendu , selon l'arrêt attaqué ( Grenoble, 15 janvier 2002), que les époux X..., propriétaires d'une maison à usage d'habitation et de commerce ont consenti à la société Les Platanes