. - Les volailles s'entendent des coqs, poules, poulets, canards, oies, dindes et pintades, ainsi que des autres oiseaux élevés et abattus comme des animaux domestiques.

Article ANNEXE 10

—

- limite Sud-Ouest des parcelles section G n°s 653, 224, 226, 227 et 228 jusqu'aux limites Sud des parcelles section F n°s 304, 843, 861, 299 et 813 ; - limite Sud des parcelles section F n°s 304, 843, 861, 299 et 813 jusqu'à la rue du Docteur-Calmette

Article Annexe (3) à l'article R511-9

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 20 > 38

Code de l'environnement

Pour le 2., les volailles sont comptées en utilisant les valeurs suivantes exprimées en animaux-équivalents : 1. caille = 0,125 ; 2. pigeon, perdrix = 0,25 ; 3. coquelet = 0,75 ; 4. poulet léger = 0,85 ; 5. poule, poulet standard, poulet label, poulet

Article Annexe III

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 59 > 95

Code rural (nouveau)

Affections cutanées imputables à toute autre cause en relation avec le milieu professionnel ; par exemple, maladie dite des trayeurs , eczéma de l'index (ou de la main) contracté par les videurs de poulets, affections allergiques cutanées telles que la

LEGIARTI000019971150

—

Institut Paoli Calmettes, 232, boulevard de Sainte-Marguerite, 16 370 Sud-Méditerranée II. Hôpital Salvator, 249, boulevard de Sainte-Marguerite, 13 721 Sud-Méditerranée V.

LEGIARTI000030321182

—

VILLE D'IMPLANTATION 13 Clinique de la Casamance Aubagne 13 Centre hospitalier Edmond Garcin Aubagne 13 Centre hospitalier de La Ciotat La Ciotat 13 Hôpital Saint-Joseph Marseille 13 Hôpital privé Beauregard Marseille 13 Institut Paoli Calmettes

Article ANNEXE

—

Vauvenargues 13113 Venelles 13114 Ventabren 13117 Vitrolles 13118 Coudoux 13119 Carnoux-en-Provence 30007 Alès 30036 Bernis 30039 Bezouce 30047 Bouillargues 30057 Cabrières 30060 Caissargues 30061 La Calmette

Article Annexe 1

—

Libellé CPU CPAM Amiens Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 130784127 FINESS géographique 130001647 Etablissement INSTITUT PAOLI CALMETTES

Article Annexe A

—

Un établissement est défini comme la zone d'élevage de reproducteurs ou de poulettes futures pondeuses ou de pondeuses d'œufs de consommation de l'espèce Gallus gallus sur un même site, regroupant éventuellement plusieurs bâtiments contigus ou non et,

Article Annexe

—

La durée de vie des volailles (mâles et femelles) ne peut pas être inférieure à celle du tableau ci-dessous : Poulets 56 jours. Dindes 70 jours. Oies 112 jours. Canards Pékin 49 jours.

Article Annexe à l'article R122-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 69 > 14

Code de l'environnement

e) Elevages intensifs mentionnés par la rubrique 3660 de la nomenclature des installations classées : -de plus de 85 000 emplacements pour les poulets et 60 000 emplacements pour les poules ; 2 g) Usines intégrées de première fusion de la fonte

LEGIARTI000030463520

—

LANGUEDOC LANGUEDOC-ROUSSILLON CENTRE HOSPITALIER ÉMILE BOREL MIDI-PYRÉNÉES CH DECAZEVILLE MIDI-PYRÉNÉES INSTITUT PAOLI-CALMETTES

LEGIARTI000030063687

—

(5) Directive 2007/43/CE du Conseil du 28 juin 2007 fixant les règles minimales relatives à la protection des poulets destinés à la production de viande (JO L 182 du 12.7.2007, p. 19).

LEGIARTI000030541821

—

Inondations et coulées de boue du 9 octobre 2014 au 11 octobre 2014 Communes d'Aigaliers, Arpaillargues-et-Aureillac, Aubussargues, Aujac, Baron, Blauzac, Bourdic, Calmette (La), Calvisson, Capelle-et-Masmolène (La), Caveirac, Cavillargues, Clarensac,

Article Français (suite)

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.: Le Poulet de Broadway Gisbert, J.M.: Le Gardien de l'oubli (traduit de l'espagnol) Grutman, J.H. et Matthaei, G.: Thomas Aigle Bleu (traduit de l'américain) Hoestlandt, J. et Kang, J.: La Grande Peur sous les étoiles Le Clézio, J.M.G. et Lemoine,

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