Les prises de courant intérieures, les boîtes de jonction et dérivation, les tableaux électriques ainsi que leurs appareils fixés en façade sont de type protégé contre les projections d'eau avec le degré de protection IP 44 des recommandations pertinentes

LEGIARTI000038631098

—

dans le cadre du dépôt de leur soutien sur le site internet du ministère de l'intérieur : - proposition de loi soutenue ; 3° Autres informations recueillies par le ministère de l'intérieur lors du dépôt d'un soutien sur le site internet : - adresse IP

Article 230-5.05

—

Article 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 67 > 88

Arrêté du 2 février 1989 portant dérogation aux prescriptions des articles 11 et 16 du décret du 14 novembre 1988 pour l'utilisation des installations de pêche à l'électricité

L'ensemble des matériels doit présenter les degrés minimaux de protection équivalant aux degrés IP 24 au sens de la norme française NF C 20-010 (CEI 529-HD 365) et présenter un degré de protection contre les chocs mécaniques correspondant aux conditions

Article 14

—

déterminée conformément aux indications du tableau ci-après : ECHELON ANCIENNETE D'ECHELON Agent appartenant à l'échelon le plus élevé Ancienneté d'échelon acquise dans le grade antérieur majorée de la moitié de la durée de service exigée pou

Article 2

—

universitaire, date de notification de la dernière décision de refus, réponses de l'étudiant aux propositions formulées par le recteur de la région académique ; d) Identifiant et mot de passe ; e) Données relatives à la traçabilité des accès : adresse IP

Article Annexe

—

R. 4215-11 Choix et mise en œuvre des matériels et des canalisations vis-à-vis des conditions d'environnement particulières - IP des matériels ......................................................

Article 245-4.07

—

Les connexions électriques sont résistantes à l'eau au degré IP 67 conformément à la norme CEI 60529 et sont placées au-dessus du niveau maximal prévisible de l'eau, sauf s'il s'agit de pompes submersibles. IV.

Article R* 107 B-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 09 > 50

Livre des procédures fiscales

interrogations du service de traitement automatisé font l'objet d'un enregistrement journalier qui se traduit par la conservation, pour chaque connexion, des éléments suivants : a) Date et heure de la recherche ; b) Identifiant de l'usager ; c) Adresse IP

Article 233-7.05

—

Il ne doit pas être inférieur à IP 44. 6.Lorsqu'on utilise un réseau de distribution primaire ou secondaire sans mise à la terre pour l'énergie, le chauffage ou l'éclairage, il doit être prévu un dispositif qui puisse mesurer en permanence le degré d'isolement

Article 1

—

à la série H 07 RN-F d'après la norme NF C 32-155 ou bien présente des caractéristiques mécaniques et électriques au moins équivalentes. 6° L'ensemble du matériel : coffret et câble de liaison, présente un degré de protection au moins égal au degré IP

LEGIARTI000022800068

—

française 3 Takume Polynésie française 2 Tatakoto Polynésie française 3 Tikehau Polynésie française 4 Totegegie Polynésie française 4 Tubuai Polynésie française 4 Tureia Polynésie française 3 Ua Huka Polynésie française 2 Ua Pou

LEGIARTI000026840656

—

Ua-Pou 2 243 2 173 70 58. Uturoa 4 174 3 697 477 Polynésie française 274 217 268 270 5 947

Article Annexe

—

43 si elle est équipée d'ouïes, et IP 45 dans le cas contraire, selon la norme NF EN 60529.

Article 5

—

TAKUME 0,045 TARBES-LOURDES-PYRÉNÉES 2,012 TATAKOTO 0,034 TIKEHAU 0,095 TOTEGEGIE 0,069 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,604 TOURS-VAL DE LOIRE 0,166 TROYES-BARBEREY 0,246 TUBUAI 0,005 TUREIA 0,003 UA HUKA 0,124 UA POU

Article 6

—

TOULOUSE-FRANCAZAL 0,165 TOUSSUS-LE NOBLE 0,851 TROYES-BARBEREY 0,300 TUBUAI 0,071 TUREIA 0,024 UA HUKA 0,024 UA POU

Article 6

—

TATAKOTO 0,092 TIKEHAU 0,154 TOTEGEGIE 0,133 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,374 TOURS - VAL-DE-LOIRE 0,144 TOUSSUS-LE-NOBLE 1,458 TROYES-BARBEREY 0,364 TUBUAI 0,126 TUREIA 0,112 UA HUKA 0,050 UA POU

Article 6

—

TARBES-LOURDES-PYRENEES 1,917 TATAKOTO 0,067 TIKEHAU 0,114 TOTEGEGIE 0,079 TOULOUSE-FRANCAZAL 0,552 TOUSSUS-LE-NOBLE 0,853 TROYES-BARBEREY 0,277 TUBUAI 0,095 TUREIA 0,101 UA HUKA 0,027 UA POU

Article B (4)

—

. ; - Pou de San José (Quadraspidiotus perniciosus) dans les conditions prévues à l'annexe VI de la législation générale ; - Toute forme animale vivante des bois (Zeuzères, Sésies, Scolytes, Xylébores), des racines (ottiorhynques, nématodes), ou parties

Page 3 · 83 résultats

← Précédent Suivant →