, - 176 euros au titre des travaux de remise en état des aménagements paysagers, - 90 euros au titre des frais de nettoyage du puisard, - 170,88 euros au titre des travaux de traitement des poussières,

Soutenant que la création d'un puisard était indispensable pour respecter les règles d'urbanisme et que celle-ci devait donc être prise en charge par la société 2A Villas 3, les maîtres de l'ouvrage ont

Quoi qu'il en soit, les acquéreurs étaient ainsi informés, fût-ce sommairement, de la présence d'un puisard et d'une zone d'épandage sur leur terrain.

Dès lors, l'obligation de réaliser les travaux de puisard n'est pas sérieusement contestable.

de sorte que le rejet dans le fossé des eaux stockées dans les puisards a lieu avant même la fin de l'épisode pluvieux.

prolifération du champignon lignivore à l'absence de raccordement des réseaux EP de la véranda et des dépendances au réseau sous voirie ; qu'il relève que les regards R6 et R7 sont dirigés vers un puisard

à remplacer et curage puisard à réaliser, vannes non manœuvrables à remplacer et pompe filmogène à remplacer, sauf si la société Coriance apporte la preuve, pour ce dernier élément, qu'elle avait alerté

à remplacer et curage puisard à réaliser, vannes non manœuvrables à remplacer et pompe filmogène à remplacer, sauf si la société Coriance apporte la preuve, pour ce dernier élément, qu'elle avait alerté

inondable lors d'épisodes de fortes pluies, et qu'au sous-sol de l'immeuble qui était semi-enterré, étaient visibles des traces d'infiltrations sur le mur nord, la présence d'un puisard

- sur le puisard Les travaux auxquels elle a été condamnée par le premier juge sont impossibles à réaliser.

de la cale 8/9 bâbord, que, si l'officier de quart a mis immédiatement en fonction le système d'assèchement de ce puisard, personne ne s'est plus préoccupé du résultat de cette manouvre, ni inquiété de

de la cale 8 / 9 bâbord, que, si l'officier de quart a mis immédiatement en fonction le système d'assèchement de ce puisard, personne ne s'est plus préoccupé du résultat de cette manouvre, ni inquiété

de la cale était imputable à l'absence de suivi par l'équipage de la vidange du puisard ; qu'en outre, si la cour d'appel a estimé que cette seconde faute n'est pas la cause première de l'inondation de

de la cale était imputable à l'absence de suivi par l'équipage de la vidange du puisard ; qu'en outre, si la cour d'appel a estimé que cette seconde faute n'est pas la cause première de l'inondation de

rue de Tocqueville - 75017 PARIS représentée par Maître Roxane DIMIER de la SELARL DPG, avocats au barreau de LYON, vestiaire : 1037 d’une part, DEFENDEURS Monsieur [P] [B], demeurant 28 rue Puisard

Il ressort du rapport de manquement administratif du 5 août 2022 que l'inspecteur de l'environnement a constaté que le calage de la buse raccordée à un puisard sur la parcelle des consorts D était mal

Localité 9] sous le numéro 419 901 269, dont le siège social est sis [Adresse 5], prise en la personne de ses représentants légaux. 3 Copies certifiées conformes - Me FARRUGIA - Me SANDRIN - Me PUILLANDRE

ALR RENOVATION Représentant : Me Caroline PUILLANDRE, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : C2205 C/ Madame [R] [W] Représentant : Me Kamel FRIKHA, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : E1329

laissé libre entre le grillage et le muret, et aux abords de la terrasse, les chardons se sont accumulés, à un tel point qu'ils arrivent quasiment à la hauteur du mur ; qu'un raccord de rehausse de puisard

POUR AMENAGER UN TERRE-PLEIN DE STATIONNEMENT DE VOITURES AUTOMOBILES, ET, AFIN D'EVITER QUE LES EAUX DE RUISSELLEMENT DE CETTE ROUTE NE CONTINUENT A SE DEVERSER DANS SA PROPRIETE, A FAIT CREUSER UN PUISARD