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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème Chambre

DCA_22PA01712_20231010

Admin. Appel

10 octobre 2023

10 octobre 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de M. d'Haëm, président-rapporteur, - et les observations de Me Puzzangara, avocat de Mme B C. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2505486_20260205

Administratif

5 février 2026

5 février 2026

B..., - et les observations de Me Puzzangara, substituant Me Lantheaume, représentant M. F.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
CAA

7ème chambre - formation à 3

DCA_24LY00812_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

parties ayant été régulièrement averties du jour de l'audience ; Après avoir entendu au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Boffy, première conseillère, - et les observations de Me Puzzangara

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2315899_20231017

Administratif

17 octobre 2023

17 octobre 2023

Pertuy, - et les observations de Me Puzzangara, substituant Me Dandaleix, représentant M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de MELUN

DTA_2403651_20240408

Administratif

8 avril 2024

8 avril 2024

Après avoir, au cours de l'audience du 2 avril 2024, tenue en présence de Madame Dusautois, greffière d'audience, présenté son rapport et entendu les observations de Me Puzzangara, représentant Madame

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2411407_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Borges-Pinto, rapporteur public, - et les observations de Me Puzzangara, substituant Me Lantheaume et représentant M. A.... Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2502845_20251120

Administratif

20 novembre 2025

20 novembre 2025

Ont été entendus, au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Jorda, première conseillère ; - et les observations de Me Puzzangara substituant Me Lantheaume, représentant Mme C....

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2407795_20240619

Administratif

19 juin 2024

19 juin 2024

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Hermann Jager ; - les observations de Me Puzzangara, substituant Me Bories, avocate de M. A.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2309368_20240215

Administratif

15 février 2024

15 février 2024

Perez, - et les observations de Me Puzzangara, représentant M. A, et de M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2410269_20250422

Administratif

22 avril 2025

22 avril 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Dèche, présidente-rapporteure, - et les observations de Me Puzzangara, substituant Me Lantheaume, pour M. A.

Source officielle
TA

7ème chambre

DTA_2411778_20250523

Administratif

23 mai 2025

23 mai 2025

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Rizzato ; - les observations de Me Puzzangara, substituant Me Lantheaume, représentant Mme A épouse B.

Source officielle

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