SIE 17e Les Ternes SIE 17e La Plaine Monceau SIE 8e Europe-Haussmann Paris Ouest SIE 7e Gros-Caillou - Varennes SIE 16e Chaillot SIE 15e Grenelle-Javel SIE 16e Muette SIE 16e Auteuil Seine-et-Marne SIE Chelles Yvelines SIE Saint-Quentin-en-Yvelines

Article 9

—

Laon Soissons Saint-Quentin Aisne. Moulins Montluçon Allier. Gap Alpes (Hautes). Nice Alpes-Maritimes. Tournon Ardèche. Charleville Sedan Ardennes. Troyes Aube. Carcassonne Castelnaudary Narbonne Aude.

LEGIARTI000026425078

—

jonction du canal de Neufossé La West DDTM 59 et DDTM 62 pour les rives situées dans leurs départements respectifs Aisne canalisée Vailly Confluent de l'Oise DRIEE Ile-de-France Escaut Cambrai, jonction avec le canal de Saint-Quentin

Article Annexe

—

Les Quadrants, 3, avenue du Centre, Guyancourt, 78182 Saint-Quentin-en-Yvelines Cedex. 31 décembre 2010 SOCOTEC Industries. ZI, rue Marcel-Dassault, BP 70259, 59472 Seclin Cedex. 31 décembre 2010

Article Annexe 3

—

Seine-et-Marne SIE Chelles Tarn SIE Castres (ajouté avec effet du 1er novembre 2007) Yvelines SIE Saint-Quentin-en-Yvelines. Var SIE Saint-Tropez. Vaucluse SIE Cavaillon. SIE Carpentras.

Article 1

—

Saint-Quentin. Musée entomologique. Somme (80). Amiens. Musée d'histoire naturelle. Poitou-Charentes Deux-Sèvres (79). Niort. Musée d'histoire naturelle. Vienne (86). Poitiers. Collection d'histoire naturelle.

Article D15-4-4

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 34 > 68

Code de procédure pénale

Laon, Saint-Quentin, Soissons. Senlis. Beauvais, Compiègne, Senlis. Angers. Angers, Saumur. Le Mans. Laval, Le Mans. Ajaccio. Ajaccio. Bastia. Bastia. Besançon.

Article Annexe 2

—

CPAM Meurthe-et-Moselle Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 950110015 FINESS géographiques 950000307 Etablissement CH VICTOR DUPOUY

Article Annexe 1

—

, Nîmes, Nouvelle-Calédonie, Orléans, Paris-I, III, VIII, X, XII, XIII, Pau, Perpignan, Poitiers, Polynésie française, Reims, Rennes-I, II, Rouen, Saint-Etienne, Sorbonne Université, Strasbourg, Toulon, Toulouse-I, II, III, Tours, Versailles-Saint-Quentin

Article Annexe 7-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 65 > 96

Code de commerce

judiciaire de Draguignan, à l'exception du ressort de la chambre de proximité de Fréjus Fréjus Ressort de la chambre de proximité de Fréjus Toulon Toulon Ressort du tribunal judiciaire de Toulon Cour d'appel d'Amiens Aisne Saint-Quentin

Article 1

—

Orange-Caritat Vaucluse Orléans-Bricy Loiret Orléans - Saint-Denis-de-l'Hôtel Loiret Oyonnax-Arbent Ain Paray-le-Monial Saône-et-Loire Paris - Issy-les-Moulineaux Paris Périgueux-Bassillac Dordogne Péronne - Saint-Quentin

Article Annexe I

—

ayant leur domicile ou leur résidence dans les communes de Décines-Charpieu, Meyzieu, Jons et Jonage et dont la mise en recouvrement est postérieure au 1er janvier 2019 est confié au comptable du SIP de Vaulx-en-Velin. 78 - Yvelines SIP de Saint-Quentin-en-Yvelines

Article 1

—

Coquelles, Corbehem, Coulogne, Coupelle-Neuve, Courcelles-les-Lens, Courrières, Courset, Croisilles, Cucq, Cuincy, Dainville, Dannes, Desvres, Divion, Doudeauville, Dourges, Douvrin, Drocourt, Drouvin-le-Marais, Duisans, Dury, Echinghen, Ecourt-Saint-Quentin

Article 1

—

Dans le département de l'Aisne : les arrondissements de Saint Quentin et de Vervins. Dans le département de la Haute-Corse.

Article ANNEXE I

—

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-MARITIME Commune de Petit-Caux (1) (Assigny, Auquemesnil, Belleville-sur-Mer, Berneval-le-Grand, Biville-sur-Mer- Bracquemont, Derchigny, Glicourt, Gouchaupre, Greny, Guilmécourt, Intraville, Penly, Saint-Martin-en-Campagne, Saint-Quentin-au-Bosc

Article Annexe II

—

AÉROPORTS OUVERTS AU TRAFIC INTERNATIONAL MENTIONNÉS AU 3° DE L'ARTICLE 60-1 DU CODE DES DOUANES Aisne Laon-Chambly, Saint-Quentin-Roupy, Saint-Thierry, Soissons. Allier Vichy-Charmeil. Hautes-Alpes Gap-Tallard.

Article Annexe Tableau XIV

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 06 > 01

Code de l'organisation judiciaire

Saint-Quentin Ressort du tribunal judiciaire de Saint-Quentin. Soissons Ressort du tribunal judiciaire de Soissons. Oise Beauvais Ressort du tribunal judiciaire de Beauvais.

LEGIARTI000032711150

—

Hôpitaux de Saint-Maurice Saint-Maurice 94 Institut Gustave Roussy Villejuif 94 Centre hospitalier intercommunal de Villeneuve-Saint-Georges Villeneuve-Saint-Georges 94 Clinique des Noriets Vitry-sur-Seine 95 Centre hospitalier Victor Dupouy

Article 2-1

—

Houilles, situé au parc Charles de Gaulle, 5, allée du 8-Mai-1945, 78800 Houilles, dans le périmètre défini selon la cartographie en annexe n° 30 ; - du 26 juillet au 11 août 2024, le “club 2024” organisé par la communauté d'agglomération de Saint-Quentin-en-Yvelines

Article Annexe à l'article D6321-40

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 13 > 80

Code des transports

et 12 septembre 2015) Départements/collectivités Aérodromes Ain Ambérieu (1) Bellegarde - Vouvray Belley - Peyrieu Bourg - Ceyzériat Oyonnax - Arbent Pérouges - Meximieux Aisne Château-Thierry - Belleau Laon - Chambry Saint-Quentin

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