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147 résultats pour « ROLLAND Me PIAT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TJ

1ère CHAMBRE CIVILE

66fedbd7172da17169e92ea0

T. Judiciaire

3 octobre 2024

3 octobre 2024

01981 - N° Portalis DBX6-W-B7F-VI4F Minute n° 2024/00 AFFAIRE : [Y] [R] C/ [X] [S] épouse [L], [N] [S], [G] [S], [Z] [S] épouse [A] Exécutoires délivrées le à Avocats : Maître Alix PIOT

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Pau

DTA_2303306_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

Aquitaine, Groupama d’Oc, Anco Atlantique et société Apave infrastructures et construction France portant sur les désordres constatés à la suite du marché de travaux public de restructuration des arènes Roland

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Caen

ORTA_2402354_20240910

Administratif

10 septembre 2024

10 septembre 2024

2 du code de justice administrative : 1°) d'ordonner la suspension de l'arrêté préfectoral du 19 mars 2024 en toutes ses dispositions et, à minima, en ses dispositions autorisant l'ouverture de la piste

Source officielle
CC

cr

61372620cd58014677423279

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

épouse N... , Jean-Paul XO... , Marcel XP... , Rolande XQ... , Colette XR...

Source officielle
CC

cr

61372620cd5801467742327a

Cassation

2 septembre 2004

2 septembre 2004

Rolande, - XS... Colette, épouse C..., - XT... Eugène, - XU... Pierre , - XF... Marie, - XF... Philippe, - XV... Marcel, - XW...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca23bd3db21cbdd8a2ea

Appel

14 mars 2008

14 mars 2008

Il dispose d'une piste unique longue de 2 400 mètres orientée 051o/231o magnétiques et utilisée selon le vent dans un sens ou dans l'autre sous les appellations "piste 23" ou "piste 05".

Source officielle
CC

civ3

613721eecd580146773f8d13

Cassation

9 juin 1993

9 juin 1993

Roland D..., ès qualités de syndic en exercice, demeurant Le Centenaire à Bourg-Saint-Maurice (Savoie), agissant en sa qualité de syndic de quinze copropriétés sises à Tignes à savoir : Curling B randpré

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO02338

Cassation

10 décembre 2014

10 décembre 2014

du badge délivré par la police de l'air est une obligation absolue et permanente qui conditionne l'exercice de votre activité à l'escale Charles de Gaulle ») était toujours en vigueur à l'aéroport Roland

Source officielle
CC

cr

61372542cd5801467741c472

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

entre 1 heure et 5 heures du matin ; que les appels ont cessé lorsque Mme X... a lancé à l'adresse de son interlocuteur "écoutez Haut, arrêtez" ; que l'argument selon lequel la ligne de Haut aurait été piratée

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2207392_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

lequel seront disposées cinq antennes, et d'installer douze coffrets techniques, quatre boitiers techniques, et deux faisceaux hertziens, sur la parcelle cadastrée section BL 14, située avenue Romain Rolland

Source officielle
CA

Chambre sociale

697ddcf9cdc6046d476044ef

Appel

19 juillet 2025

19 juillet 2025

[V] [J] C/ Association [1] C.C.C. le 19/06/2025 à : Me PELEIJA Expédition revêtue de la formule exécutoire délivrée le : 19/06/2025 à : Me ROLAND

Source officielle
CA

1ère CHAMBRE CIVILE

Portalis DBVJ-V-B7F-L6DO S.A.S.U. LE VILLAGEc/S.A

651fa50dc601f08318991560

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

Roland POTEE Conseiller : Mme Bérengère VALLEE Conseiller : M.

Source officielle
CC

cr

6079a81c9ba5988459c4bd3f

Cassation

23 janvier 1990

23 janvier 1990

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, des poursuites pour homicides involontaires ayant été engagées, d'une part, contre Maurice F..., d'autre part, contre André G..., Roland

Source officielle
CC

soc

6079b1c29ba5988459c53344

Cassation

18 février 2004

18 février 2004

Roland FW..., 106 / de M. Roger FY..., 107 / de Mme Jacqueline FA..., 108 / de M. Pierre FD..., 109 / de M. Yves FF..., 110 / de M. Claude FI..., 111 / de M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915b7

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

jugement rendu le 07 Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 07/ 07537 APPELANT Monsieur Jacques X... ...26110 NYONS Représenté par Me Roland

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CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915c0

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

.-75011 PARIS Représenté par Me Roland RAPPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 INTIMÉS INSTITUTION DE PRÉVOYANCE, D'INAPTITUDE À LA CONDUITE " IPRIAC " Pris en la personne de ses représentants

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915c9

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

Janvier 2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 07/ 07538 APPELANT Monsieur Laurent X... ...75116 PARIS Comparant en personne Assisté de Me Roland

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915ca

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

.-92160 ANTONY Comparant en personne Assisté de Me Roland RAPPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 INTIMÉS INSTITUTION DE PRÉVOYANCE, D'INAPTITUDE À LA CONDUITE " IPRIAC " Pris en

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915cb

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

.-94170 LE PERREUX SUR MARNE Représenté par Me Roland RAPPAPORT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0329 INTIMÉS INSTITUTION DE PRÉVOYANCE, D'INAPTITUDE À LA CONDUITE " IPRIAC " Pris en la personne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccd2bd3db21cbdd915cc

Appel

20 mai 2014

20 mai 2014

2008 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de PARIS section encadrement RG no 07/ 07539 APPELANT Monsieur Jean-Pierre X... ...93350 LE BOURGET comparant en personne Assisté de Me Roland

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