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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ2
Donne défautc/M. B
61372172cd580146773f3d24
20 février 1991
20 février 1991
Alain E..., exerçant sous l'enseigne entreprise Alain E... Transports, demeurant à Yerres (Essonne), 1, résidence du Lac, 5°/ de M.
Source officielleciv2
613720eecd580146773ef94c
30 mars 1989
30 mars 1989
Monnet, avocat général, et après en avoir immédiatement délibéré conformément à la loi ; Attendu que, M Alain G... fait grief au jugement attaqué de l'avoir, sur le recours de MM.
Source officielleciv2
6137218ccd580146773f4b04
23 octobre 1991
23 octobre 1991
Devouassoud, Laroche de Roussane, Delattre, Chartier, conseillers, M. Bonnet, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv2
613720b7cd580146773edcf8
1 février 1989
1 février 1989
Billy, Devouassoud, Dutheillet-Lamonthézie, Burgelin, Laroche de Roussane, Mme Dieuzeide, MM. Delattre, Laplace, conseillers, MM. Herbecq, Bonnet, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv2
613720e7cd580146773ef5e5
16 mars 1989
16 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., domicilié à Saint-Theoffrey (Isère), Les Gonthéaumes
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR90054
16 janvier 2025
16 janvier 2025
1], ayant la SARL Cabinet Rousseau et Tapie pour avocat à la Cour de cassation, ET : Mme [T] [B], ayant la SCP Alain Bénabent pour avocat à la Cour de cassation, Mme [A] [R] [O] [B], ayant
Source officielleciv2
613720dfcd580146773ef1c4
8 mars 1989
8 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant Naours (Somme), en cassation d'un jugement
Source officielleciv2
613720d6cd580146773eece1
30 mars 1989
30 mars 1989
Christian XT..., Alain Q..., Mmes Z... X..., XO... X..., MM. Benoît Y..., Daniel C..., Alain E..., Jorry Cafe, Mme Madelina F..., MM. Philippe G..., Michel H..., Mme Michelle K..., M.
Source officielleciv2
613721afcd580146773f611c
12 mars 1992
12 mars 1992
Alain X..., demeurant ... (Haute-Vienne), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1992 par le tribunal d'instance de Confolens, en matière électorale, au profit de M.
Source officielleciv2
613720d0cd580146773ee9af
20 juillet 1988
20 juillet 1988
LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain, Max, François Z..., demeurant à Paris (13ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu
Source officielleciv2
613720c7cd580146773ee513
15 mars 1989
15 mars 1989
Alain, demeurant ..., en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1989 par le tribunal d'instance de L'Ile-Rousse, en matière électorale, au profit de MM. Z... Antoine et X...
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef37c
8 mars 1989
8 mars 1989
Alain demeurant Les Guerins, Les Tuiles (Alpes de Hautes-Provence), défendeur à la cassation.
Source officielleciv2
613720c4cd580146773ee35f
15 mars 1989
15 mars 1989
Lauzet - Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence), Les Bords du Lac, en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1989, par le tribunal d'instance de Barcelonnette, en matière électorale, au profit de Monsieur Alain
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C200784
1 juin 2017
1 juin 2017
Alain X..., domicilié [...], défendeur à la cassation ; Vu la communication faite au procureur général ; LA COUR, en l'audience publique du 3 mai 2017, où étaient présents : Mme Flise, président
Source officielleciv2
61372115cd580146773f0d46
13 décembre 1989
13 décembre 1989
Pascal, Alain, demeurant Rivière-Roches Macouba à Basse-Pointe (Martinique), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1989 par le tribunal d'instance de Fort-de-France, au profit de : 1°) M.
Source officielleciv2
613720f8cd580146773efe5d
1 juin 1989
1 juin 1989
Alain X..., tiers électeur fait grief au jugement attaqué de l'avoir débouté de son recours tendant à la radiation de la liste électorale de la commune de Lamure-sur-Azergues de M.
Source officielleciv2
613720facd580146773eff44
1 juin 1989
1 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues
Source officielleciv2
6137208fcd580146773eba23
15 mars 1989
15 mars 1989
Lauzet - Ubaye (Alpes-de-Haute-Provence), Les Bords du Lac, en cassation d'un jugement rendu le 3 février 1989, par le tribunal d'instance de Barcelonnette, en matière électorale, au profit de Monsieur Alain
Source officielleciv2
613720ddcd580146773ef09d
15 mars 1989
15 mars 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant La Courbe, Neuville, Billon (Puy-de-Dôme
Source officielleciv2
613720e3cd580146773ef36d
1 juin 1989
1 juin 1989
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Alain X..., demeurant à Saint Cyr le Chatoux, Lamure sur Azergues
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