LES MOYENS DES PARTIES DEVANT LA COUR : La SARL THE BEACH et Pierre X... reprennent devant la cour les mêmes moyens qu'en première instance sur la validité de la convention, au regard du contrat de

[L] [B] à titre personnel ainsi que la SC PTI, actionnaire unique de la SAS SPORTING BEACH, alors que l'assignation ne vise seulement la SAS SPORTING BEACH, prise en la personne de son représentant légal

D E C I D E : Article 1er : La requête de la SARL Caro Beach village est rejetée.

La société Le Bambou beach a saisi un juge de l'exécution en liquidation de l'astreinte et en fixation d'une nouvelle astreinte.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse Terre, 23 avril 2012), que Mme X... a été engagée dans le cadre de contrats successifs d'intérim

Il ressort de ces comptes-rendus de réunion que chaque chef de service, d'une part rend compte des diligences qu'il a effectuées, et que des rappels de la direction sont effectués et des instructions leur

La société Sogima a mis en demeure, le 27 décembre 2022, la société Diamond Beach de quitter les lieux, sans succès.

la SCI Magenta Beach aux entiers dépens.

Par jugement rendu le 21 janvier 2021 le tribunal de commerce de Thonon-les-Bains a : - dit que la présente décision se substitue à l'ordonnance portant injonction de payer rendue en date du 29 mars

RIVIERA BEACH GROUPE C/ [I] [H] S.A.R.L.

RIVIERA BEACH GROUPE C/ [W] [F] S.A.R.L.

Les pourvois de celle-ci et de la société Tropezina Beach Development doivent être regardés comme dirigés contre les articles 2, 3 et 4 de l'arrêt attaqué, qui seuls leur font grief.

Article 4 : La SARL LOVE BEACH versera à M.

contractuelle du mois de décembre 2022 ; - Ordonner à la société Angel Beach de venir récupérer ses matériels et stocks de marchandises, sous astreinte de 100 euros par jour de retard à compter de la

Article 2 : La demande de la Copropriété Le Riviera Beach est rejetée.

RIVIERA BEACH GROUPE C/ [M], [L], [T] [C] S.A.R.L.

, Pelican Beach et Main Beach ; 1.

à la décision rendue.