né le 10 Novembre 1951 à Rio Piedras-Porto Rico ...

, (who died on 29 July 1996, and whose case is being continued by his wife, Ms Raffaela Bentivenga, and by his three children, Mr   Vito   Ferdinando   Rizzo, Mr Ferdinando Rizzo and Ms

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rio, dont le siège est ...

fixation du prix du bail; qu'un expert a été commis pour réunir les éléments propres à permettre cette fixation, et a déposé son rapport le 9 mai 1992; Attendu que, pour fixer à une certaine quantité de riz

la société Karukera Transit ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 décembre 1997), que des barres de fer ont été chargées au port de Rio

rendu le 3 juin 1986 par la cour d'appel de Douai (1re chambre), au profit : 1°/ de Monsieur Bernard X..., demeurant à Boussières sur Sambre (Nord), ..., 2°/ de la société à responsabilité limitée RIZZO

Hesnault, les conclusions de M. de Gouttes, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué, que la société Médial, exportateur de riz

AVOCATS * DEFENDEUR (S) : SARL MEOSIS [Adresse 2] * REPRESENTANT(S) : Maître Marie ESCARMENT, pour Maître Olivier PERNET COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DU DEBAT ET DU DELIBERE : * PRESIDENT : GERARD RIZZO

de la Commission européenne des Droits de l’Homme établi le 2 juillet 1996, conformément à l’article   31 de la Convention au sujet de la requête introduite le 6 mars 1995 par M me Maria Rosaria Rizzo

du rapport identifié par son seul RIO était habilité par le directeur du SNPS à signer le rapport au nom de ce service en application de l'article 3 du décret n° 2020-1179 du 30 décembre 2020 ; rejetant

Graveline, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Tréard, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Autocaravans Rimor SpA et de M.

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997, n° 376/97), que, suivant un connaissement émis au Vietnam, le 1er novembre 1994, et contenant une clause Paramount, une cargaison de riz

Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Aix-en-Provence, 7 mai 1997, n° 375/97), que, suivant un connaissement émis en Inde, le 13 avril 1995, et contenant une clause Paramount, une cargaison de riz

s13F94BDE { font-family:Arial; letter-spacing:-0.1pt } .s2EAAAA4F { margin-top:6pt; margin-bottom:6pt; text-align:justify }   INTERIM RESOLUTION DH (97) 157 HUMAN RIGHTS APPLICATION No. 27983/95 RIZZO

Del Rio, qui en avait fait part à M.

#Rikors għal annullament - Inammissibbiltà - Rikors kontra atti li jagħmlu parti mill-proċedura tal-baġit.#Kawża 297/83.

publique en date du 21 Mai 2026 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier Le Mas Careiron [Adresse 3] à laquelle a comparu le patient Monsieur [H] [U], dûment avisé, assisté par Me Caroline RIGO

en date du 21 Mai 2026 tenue à l’annexe du Tribunal au Centre Hospitalier Le Mas Careiron [Adresse 3] à laquelle n'a pas comparu le patient Monsieur [H] [N], dûment avisé, représenté par Me Caroline RIGO