Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ1
613721f3cd580146773f8fbc
5 mai 1993
5 mai 1993
Roger Z..., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice naturelle et légale de sa fille Sandra Z..., née à Reims le 10 juin 1974, demeurant ensemble ..., défenderesse à la cassation
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2012:CO01251
11 décembre 2012
11 décembre 2012
Roger X... et, par conséquent, D'AVOIR dit que M.
Source officielleCour d'Appel
6253cac1bd3db21cbdd8bf79
6 mai 2008
6 mai 2008
V No 2008 / Rôle No 07 / 08666 Alain André Henri Roger X... C / José X...
Source officielleCASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-127136
17 septembre 2013
17 septembre 2013
Après l’examen, le médecin nota par erreur dans les documents médicaux que la jambe présentant une fracture était la gauche.
Source officielleciv1
613720becd580146773ee05d
9 février 1988
9 février 1988
Val-de-Marne) ci-devant et actuellement ... à Saint-Mandé (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mars 1985 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (1ère chambre civile), au profit de Monsieur Roger
Source officielleciv1
60794b879ba5988459c435b0
16 juillet 1986
16 juillet 1986
Par acte notarié du 20 novembre 1964, a été constituée entre M.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5bbd3db21cbdd8ace6
17 janvier 2008
17 janvier 2008
Roger X... par la S. A.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2013:C100655
19 juin 2013
19 juin 2013
Roger Paul" ; que par acte délivré le 5 novembre 2008, l'EARL X...
Source officielleciv3
61372374cd58014677409ffd
1 février 2000
1 février 2000
Eric, René, Roger Z..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 janvier 1997 par la cour d'appel de Limoges (chambre civile, 1ère section), au profit : 1 / de M.
Source officielleCour d'Appel
6253cb29bd3db21cbdd8cf82
16 octobre 2008
16 octobre 2008
C / Roger Y...
Source officielleCour d'Appel
Monsieur Roger Thierry Xc/Monsieur Eloy D
6253c9a6bd3db21cbdd88ec4
20 mars 2007
20 mars 2007
Monsieur Roger X... a interjeté appel et déposé ses dernières conclusions le 23 janvier 2007. Les époux D...
Source officielleCour d'Appel
6253ca25bd3db21cbdd8a34f
20 mars 2007
20 mars 2007
Monsieur Roger X... a interjeté appel et déposé ses dernières conclusions le 23 janvier 2007. Les époux Y... et la S. C.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100840
2 juillet 2014
2 juillet 2014
Roger X... fait encore grief à l'arrêt de le condamner solidairement avec M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C300608
21 juin 2018
21 juin 2018
X... de ses demandes contre la compagnie Axa France, la société Mabboux Roger, et la Smabtp et contre la scp Guerpillon-Souvignet, débouté M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101565
19 décembre 2012
19 décembre 2012
CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses cinq branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 27 avril 2011), qu'alors que la paternité de Roger
Source officiellecomm
61372328cd58014677406256
27 octobre 1998
27 octobre 1998
Roger X..., 2 / de Mme Fernande X..., demeurant ensemble ..., défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C101208
25 novembre 2009
25 novembre 2009
Roger X... d'empêcher sa réalisation alors même que le refus de M.
Source officielleciv1
60794c0a9ba5988459c447ce
19 janvier 1982
19 janvier 1982
ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE ROGER I. ET SIMONE D.
Source officielleChambre Civile
69f97ad8cdc6046d47a1432e
4 mai 2026
4 mai 2026
000 francs CFP par jour de retard ; - condamner Mme [U] [W] [P] [R] veuve [F] à leur payer une somme de 518 009 francs CFP au titre de leur préjudice 'nancier consécutif au surcoût lié aux frais notariés
Source officielleCour d'Appel
6253cd43bd3db21cbdd92cd7
7 janvier 2016
7 janvier 2016
Sur les demandes de rapport dirigées contre Roger X... : Elisabeth X... demande à la cour de dire que Roger X... doit rapporter à la succession de ses parents les soldes créditeurs de leurs comptes bancaires
Source officiellePage 3 sur 53