Paris (5 e 102 Bâtiment social : 18, rue Pascal. Paris (6 e 103 Immeuble administratif : 53 ter, quai des Grands- Augustins. Paris (7 e 104 Poste de commande : 10, rue Montessuy.

LEGIARTI000043924738

Code inconnu

direction départementale des territoires du Val-d'Oise ; - fermeture du site territorial de Fontainebleau de la direction départementale des territoires de Seine-et-Marne ; - fermeture du site d'inspection sanitaire permanente de l'abattoir de Nogent-le-Rotrou

Article Annexe II

Code inconnu

Nouvelle-Aquitaine Jean ERZILBENGOA/ Jean-Pascal ERZILBENGOA/ PASCAL MARINE, 14, avenue Marinella (devenue avenue François-Mitterrand), puis 11, avenue Gabriel-Delaunay 64500 Ciboure : de 1986 à 2010.

Article Annexe

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux doivent respecter les valeurs limites définies ci-après, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilo pascals) après déduction de la vapeur

Article Annexe

Code inconnu

Canal de Saint-Quentin Ecluse de Pascal 217 1er avril 2008 30 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation. Ecluse de Masnières 217 7 avril 2008 11 avril 2008 Navigation restreinte. ― 1 sas sur 2 en exploitation.

Article Annexe I

Code inconnu

Article Annexe I

Code inconnu

Valeurs limites et conditions de rejet Les effluents gazeux ne doivent pas contenir plus de 150 milligrammes/Nm3 de poussières, exprimées dans les conditions normalisées de température (273 kelvins) et de pression (101,3 kilos/pascals) après déduction

LEGIARTI000034846415

Code inconnu

L'organisme chargé de l'instruction des dossiers de reconnaissance mutuelle et de la délivrance de l'attestation d'équivalence est la délégation à la sécurité routière, département du contrôle automatisé (tour Pascal B, 92055 La Défense Cedex)

Article Annexe I

Code inconnu

Catégorie A : catégorie relative à l'oxyde d'éthyle, et à tout liquide dont le point éclair est inférieur à 0 °C et dont la pression de vapeur à 35 °C est supérieure à 105 pascal.

Article Annexe tableau n° 1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 95 > 07

Code électoral

Cantons de : Anet, Brézolles, Châteauneuf-en-Thymerais, Dreux Est, Dreux Ouest, Dreux Sud, La Ferté-Vidame, Senonches 3e circonscription Cantons de : Authon-du-Perche, Courville-sur-Eure, Illiers-Combray, La Loupe, Lucé, Mainvilliers, Nogent-le-Rotrou

Article Annexe I

Code inconnu

Article Appendice

Code inconnu

La surpression réalisée est comprise entre 20 et 80 pascals. Ces valeurs s'entendent toutes portes fermées.

LEGIARTI000050943833

Code inconnu

27629) ; Verneuil d'Avre et d'Iton (27679) ; Vernon (27681) ; Val-de-Reuil (27701). 28 - Eure-et-Loir Authon-du-Perche (28018) ; Chartres (28085) ; Chateaudun (28088) ; Dreux (28134) ; La Loupe (28214) ; Lucé (28218) ; Mainvilliers (28229) ; Nogent-le-Rotrou

LEGIARTI000050066316

Code inconnu

Lycée polyvalent Jean Perrin - Marseille 10e Arrondissement 0130054N Lycée professionnel Poinso-Chapuis - Marseille 8e Arrondissement 0130057S Lycée professionnel René Caillié - Marseille 11e Arrondissement 0130059U Lycée professionnel Blaise Pascal

Article Annexe 1

Code inconnu

Etilleux ; 28153 Flacey ; 28171 Garnay ; 28178 Germainville ; 28198 Jallans ; 28205 Lanneray ; 28214 La Loupe ; 28219 Luigny ; 28233 Marboué ; 28236 Margon ; 28237 Marolles-les-Buis ; 28239 Marville-Moutiers-Brûlé ; 28273 Moulhard ; 28280 Nogent-le-Rotrou

Article Annexe II

Code inconnu

SOCIETE POUJAUD SA, Agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1993 à 1996 ; SOFITHER ISOLATION, Agence de Saint-Laurent-des-Eaux, 41 (centrale), agence de Chinon, 37420 Avoine : De 1973 à 1993 ; Valéo Thermique Habitacle, Avenue des Près, 28400 Nogent-le-Rotrou

LEGIARTI000034461330

Code inconnu

Collège Pierre Galery MASSIAC Clermont-Ferrand 0150016L Collège du Méridien MAURIAC Clermont-Ferrand 0150018N Collège des portes du Midi MAURS Clermont-Ferrand 0150028Z Collège Henri Mondor SAINT-CERNIN Clermont-Ferrand 0150029A Collège Blaise Pascal

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