FIBRE SERVICE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ : M.

FIBRE SERVICE [Adresse 1] représentée par Me Sébastien BOULANGER, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER INTIMÉ : M.

[X] Grosse délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Dounia AZERINE Me [E] [U] Décision déférée à la Cour : Ordonnance du Juge Commissaire du Tribunal de Grande Instance

2o- Madame Elisabeth X... ... 23190 CHAMPAGNAT Appelants d'une ordonnance de taxe rendue par le Président du tribunal de grande instance de GUERET du 9 Juillet 2015, Représentés par Maître Sébastien

Sébastien Y..., domicilié [...] , contre deux arrêts rendus le 19 avril 2017 par la cour d'appel de Montpellier (4e A chambre sociale), dans les litiges les opposant à l'association Stade Rodez-Aveyron

Sébastien de Z..., demeurant ..., 8°/ de M. Patrick de Z..., demeurant A...

cause ait été débattue et plaidée en audience publique le 25 Novembre 2003 devant Nicole ROGER, Présidente de chambre, Georges BASTIER, Conseiller, Francis TCHERKEZ, Conseiller, assistés de Solange BELUS

Sébastien D..., domicilié [...] , 12°/ à Mme Djamila E..., domiciliée [...] , 13°/ à M.

[D] [N] né le [Date naissance 2] 1974 à [Localité 2] demeurant [Adresse 2] Canada Mme [X] [N] demeurant [Adresse 2] Canada Représentés par Me Sébastien Degardin, avocat au barreau de Lille

Par acte du 26 Juin 2020, les époux [L] ont assigné l'EURL Pulcina Sebastien, la Compagnie MAAF Assurances, es-qualité d'assureur de l'EURL Pulcina Sebastien et la SAPA Building Systems France exerçant

Sébastien N..., demeurant à Lucciana, Borgo (Corse), 5°/ de M. Michel XX..., demeurant ..., 6°/ de M. Y..., J. Gabriel R..., demeurant ..., 7°/ de M. Aissa I..., demeurant chez Enco L.

RCS sous le numéro 370 500 837 RCS LE HAVRE COMPOSITION DU TRIBUNAL : Décision contradictoire et en premier ressort Président : Monsieur Olivier FRAQUET Juges : Madame Martine CHAUDIER Monsieur Sébastien

Sébastien Y..., domicilié [...]                                                , contre l'arrêt rendu le 10 mai 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 6, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société

n° W 87-18.468 formé par Madame Christine V. née BL., Contre : 1°) - Madame B. veuve L., agissant tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice des biens de ses enfants mineurs Sébastien

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Marie-Claire Y..., demeurant ... à Saint-Sébastien-sur-Loire (Loire-Atlantique

Sébastien Sabathé ARRÊT : - contradictoire - par mise à disposition de l'arrêt au greffe de la cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième

Le principe de la responsabilité décennale de la société Tennis Jean Becker était ainsi admis par son assureur.

entachées d'une erreur d'appréciation ; - elles méconnaissent le droit à l'information de l'agent rappelé par la Cour de justice de l'Union européenne dans son arrêt C-619/16 du 6 novembre 2018 " Sebastian

X... en lui imputant d'avoir tué Bernard Y... sous les yeux de son fils Sébastien, alors, selon le moyen : 1°/ que toute personne a droit à la liberté d'expression et que la sanction des abus de cette

GOZARD, Greffière SUR RECOURS contre C ERTIFICAT DE VERIFICATION DES DEPENS - ETAT DE FRAIS no07-1223 (RG 07/1215 - TC) ENTRE : SA GROUPE LACTALIS 10 rue Adolphe Beck 53000 LAVAL Représentant