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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2022:456891.20221229
29 décembre 2022
Sébastien Gauthier, maître des requêtes en service extraordinaire, - les conclusions de M.
soc
ECLI:FR:CCASS:2015:SO01877
18 novembre 2015
sur le site du CCI Grand Lille CEPRECO à compter du 5 septembre 2011 pour effectuer des travaux de nettoyage ; qu'il résulte du courriel transmis le 1er février 2012 par Laurent Y..., coordinateur logistique
18e Chambre B
6031de7ce4d3dab23909a203
15 juin 2018
APPELANT Monsieur Sébastien X..., demeurant [...]
Cour d'Appel
6253ca0bbd3db21cbdd89e6d
30 novembre 2007
de ce fait, son employeur a cherché à le pousser à la démission ; que d'ailleurs son successeur, dans le cadre d'une réorganisation de la société, a été embauché en tant que coordinateur achats et logistique
Pôle 5 - Chambre 5
6033524b4276eb0341d38bc2
6 juillet 2017
Une réunion d'expertise amiable, contradictoire à l'égard d'Atvyl et de Celio Logistique, a été organisée le 18 décembre 2012 à l'initiative de l'assureur d'Atvyl, la compagnie Helvetia, afin de chiffrer
Contentieux - audience publique
69b5be2fcdc6046d47af905d
29 janvier 2025
greffier 2023015609 - ENTRE – La SOCIETE DISPEO, [Adresse 1] [Localité 1] demanderesse représentée par Maître Pierre AUDIGUIER, avocat [Adresse 2] à [Localité 2], substitué à l'audience par Maître Sébastien
6253cb04bd3db21cbdd8cac7
22 octobre 2008
GOMA CAMPS FRANCE C/ Sébastien X...
Chambre Commerciale
5fdbd10333d080affce5574b
24 janvier 2019
N° RG 15/03983 - N° Portalis DBVM-V-B67-IE2V MPB Minute : Copie exécutoire délivrée le : Me Sébastien VILLEMAGNE
17e Chambre B
6034e626b51b8410d87bb8d0
8 septembre 2016
JPM Rôle N° 14/22360 [D] [J] C/ Sarl PICON ELECTRICITE Grosse délivrée le : à : Me Jean-pierre POLI, avocat au barreau de NICE Me Sébastien
2e Chambre
616258f2a2370d151415abee
5 décembre 2013
En janvier 2000, elle a établi un cahier des charges et procédé à un appel d'offres en vue de conclure un contrat de prestations logistiques avec un partenaire extérieur.
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24 mars 2010
II..., Joâo SEBASTIAO II..., Alexandre JJ..., Alexandra KK..., Gilbert LL..., Fernando MM...
ECLI:FR:CCASS:2008:SO02186
16 décembre 2008
d'Appel a violé les articles L. 122-14-4 et L. 321-4-1 du Code du Travail ; SECOND MOYEN DE CASSATION : - IL EST FAIT GRIEF A l'arrêt attaqué d'avoir mis hors de cause les sociétés TRYBA, LOGISTIQUE
6253ccd1bd3db21cbdd91584
14 mai 2014
Février 2012 11/ 01161 ------------------ RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE METZ CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU quatorze Mai deux mille quatorze APPELANT : Monsieur Sébastien
3ème chambre A
6031d817cfd2a5ac236ef442
21 juin 2018
G..., avocat au barreau de LYON et ayant pour avocat plaidant, Me Nicolas I... et Me Sébastien J..., avocats au barreau de LYON Z...
6ème Chambre
DTA_2502402_20260116
16 janvier 2026
annuler l’arrêté n° PC 011 069 23 00111 du 14 janvier 2025 par lequel le maire de la commune de Carcassonne a refusé de lui délivrer un permis de construire pour la réalisation d’un bâtiment entrepôt logistique
DTA_2501928_20260116
DTA_2501929_20260116
3e chambre civile
6438f2e5a942a604f5e93699
13 avril 2023
de Paris n°484 935 986 [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre SALVIGNOL de la SARL SALVIGNOL & ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué à l'audience par Me Mathilde SEBASTIAN
Référés
67fd5041e85d0474bddb3819
1 avril 2025
CAEN, plaidant PRÉSIDENT : Samuel TILLIE, Premier Vice-Président adjoint, suppléant le Président en vertu des articles R. 311-17 et R. 311-21 du Code de l’Organisation Judiciaire GREFFIER : Sébastien
4eme Chambre Section 2
65336b72bb40ec8318f31e5d
20 octobre 2023
ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES C/ [H] [I] CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 20 10 2023 à Me Michel JOLLY Me Sébastien
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