société civile professionnelle PIWNICA et MOLINIE, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE SARA

incapacité, et, en répression, l'a condamné à une peine de prison avec sursis, à une peine d'amende, à la privation des droits civiques, a prononcé la déchéance de l'autorité parentale sur la mineure Sarah

(Loiret), 2°) Monsieur Jacques X..., directeur administratif BNP, Saran (Loiret), 3°) Monsieur Serge Y..., assistant de direction, 4°) Monsieur claude SCHALLER, assistant de direction, Tous

Sarah X..., Tania Y..., Lydie Z..., Nathalie A..., Isabelle B... et Claudel C..., Marie-Michelle D... et Jean-Marc E... font grief à l'arrêt attaqué (Basse-Terre, 15 janvier 2003) d'avoir déclaré irrecevables

Saran l'ensemble des fiches-contact des filleuls en vue du contact direct prévu par la procédure, la cour d'appel a privé sa décision de base légale au regard de l'article L. 122-14-3 du Code du travail

formé par la société civile immobilière Dumesnil, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 6 mai 1996 par la cour d'appel d'Angers (1re chambre, section A), au profit de la société SARA

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mai 2021), le 25 novembre 2003, la société Silic a consenti un bail commercial à la société Sarah, aux droits de laquelle se trouve la société Saint-Karas.

personnes; "aux motifs que "l'identité des caractéristiques des échantillons d'essence (prélevés au domicile du prévenu et sur les lieux du Palais de Justice) est certaine... le chef de laboratoire de la SARA

de la connexité ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que le 17 avril 1991, le corps sans vie d'un enfant de six ans, Sarah

A..., B...) volé des produits pétroliers au préjudice de la SARA avec la complicité de Philippe C..., employé par celle-ci en qualité de responsable des chargements (D 180) ; de son côté Philippe C...,

Waguette, conseiller rapporteur, Mme Durin-Karsenty, conseiller doyen, Mme Sara, greffier de chambre. 4.

premier lieu à Christophe X... d'avoir commis sur Lydie Y..., Christelle Z..., Corinne A..., Valérie B..., Sandrine C..., Frédérique D..., Isabelle E..., Eliette F..., Blandine G..., Ludivine H... et Sarah

TRIBUNAL DE COMMERCE DE PONTOISE JUGEMENT DU 14 avril 2026 CHAMBRE 04 N° RG : 2025F00840 DEMANDEUR SAS SARAH FOOD EUROPE Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] Représentée par SELARL

relatif à l'acquisition de certains actifs du groupe Benckiser par le groupe Sara Lee

le pourvoi n° X 18-15.318 contre l'arrêt rendu le 8 janvier 2018 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 10), dans le litige les opposant : 1°/ à la société SA de la Raffinerie des Antilles (SARA

indiqué l'identité exacte des personnes entendues" se trouve en contradiction tant avec les mentions figurant dans la sommation interpellative qui précisent que les faits écrits ont été rapportés par Sarah

B..., Mme Sarah B..., Mme Annie C... et M.

Y..., de Mme Sarah Z..., de M.

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la banque La Hénin, aux droits de laquelle vient la société White SAS (la société), a consenti un prêt à la société SAAF

tout acte de pénétration sur les onze jeunes femmes identifiées, il n'en demeure pas moins que quatre groupes de clichés photographiques, représentant Sandrine Y..., Frédérique Z..., Isabelle A... et Sarah