rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Rennes, 5 octobre 2011), qu'aux termes d'un contrat verbal, la société Schils

DE L'ADMINISTRATION, C'EST A LA JURIDICTION CIVILE QU'IL REVIENT DE STATUER SUR LA REGULARITE DU LICENCIEMENT D'UN DELEGUE DU PERSONNEL ET QUE, DES LORS, LA COUR D'APPEL DEVAIT RECHERCHER SI, COMME SCHILLES

Par un mémoire, enregistré le 16 janvier 2026, la société Schiller Advisory a déclaré se désister de la présente requête.

Schillers qui s'est pourvu en cassation contre une ordonnance d'un premier président statuant en matière de contestation d'honoraires d'avocat, a présenté au premier président de la Cour de Cassation une

#Europäische Schule München gegen Silvana Oberto und Barbara O´Leary.#Vorabentscheidungsersuchen des Bundesarbeitsgerichts.

indépendant les valorise respectivement à 0,17 € et 2,99 € par l'application de la méthode du modèle binomial pour les BSAAR et de la méthode de la valorisation actuarielle complétée par un modèle Black & Scholes

frauduleuses, en l'espèce en établissant de fausses factures et des effets de commerce non causés mais acceptés entre les sociétés SEDR, GPS Route, Sarplan, Planète Discount, Deco, Tchekiang, Sydel et School

, entre temps, a changé d'appellation pour devenir l'association du Château du Langenberg, lui portait un préjudice évident alors que celle-ci faisait l'objet de poursuites de la part de la société Schall

qui ont occasionné, le 9 octobre 1996, l'accident corporel dont a été victime Yannick X... consistaient dans le démontage, avant livraison à la société Renault, d'un dispositif constitué d'une presse Schuler

SCHILLER MEDICAL FAITS, PROCEDURE ET PRETENTIONS Monsieur Vincent X... a été engagé par la S.A SCHILLER MEDICAL, en qualité d'ingénieur technico-commercial, selon contrat à durée indéterminée signé

Walter Y..., agissant tant en qualité de président de l'association Schiller International University, ..., qu'en son nom personnel, en cassation d'une ordonnance rendue le 23 avril 1986 par le président

DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Walter X..., domicilié à Paris (7e), ..., 2°/ l'association SCHILLER

#Schöller Lebensmittel GmbH & Co. KG vs il-Kummisjoni tal-Komunitajiet Ewropej.#Kompetizzjoni.#Kawża T-9/93.

défense ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure que, le 23 décembre 1996, Sophie Z..., épouse MM..., de nationalité française, a été trouvée morte dans une allée à Schull

reprend au gré de ses 29 pages : - l'ensemble des actes rédigés, y compris ceux établis chez les autres intervenants du domaine du contrôle et partenaires commerciaux des deux sociétés prévenues (CEE Schisler

., demeurant à Chalo Saint-Mars (Essonne), 10, hameau du Tronchet, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1987 par la cour d'appel de Paris (18e chambre, section C), au profit de l'association SCHILLER

La procédure a été communiquée à la société Schiller France qui n'a fait valoir aucune observation. Vu les autres pièces du dossier.

encore 23629, 102, place West Edmonds 98020 WA (USA), en révision, rectification et rabat de l'arrêt n° 708 D rendu le 27 janvier 1999 par la Chambre sociale dans l'instance l'opposant à la société Schiller