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246 résultats pour « Sofien Dridi »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2511826_20251003

Administratif

3 octobre 2025

3 octobre 2025

La présidente désignéeVu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 26 septembre 2025, la société Tella, représentée par Me Dridi, demande au tribunal : 1°) d’annuler l’arrêté du 26

Source officielle

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TA

Tribunal Administratif de Marseille

ORTA_2203969_20240528

Administratif

28 mai 2024

28 mai 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 12 mai 2022, la société La Marina by Mektoub, représentée par Me Dridi, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 21 avril 2022, notifié

Source officielle
CC

soc

613723bdcd5801467740d8ca

Cassation

17 octobre 2001

17 octobre 2001

la société Dradis a contesté l'existence d'un tel contrat ; Attendu que M.

Source officielle
TA

Magistrat M. Loustalot-Jaubert

DTA_2501133_20250305

Administratif

5 mars 2025

5 mars 2025

le versement de 900 euros à Me Dridi.

Source officielle
CA

Rétention Administrative

6440d7c6e704a005d1ed6e3c

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

APPELANT Monsieur [D] [N] [M] né le 09 Janvier 1989 à [Localité 8] (ALGERIE) de nationalité Algérienne Non comparant, représenté par Me Aziza DRIDI, avocat au barreau de GRASSE, avocat choisi

Source officielle
CC

soc

61372658cd58014677424d9e

Cassation

6 juin 1991

6 juin 1991

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Drancy distribution (DRADIS), dont le siège social est à Drancy

Source officielle
TA

5e chambre

DTA_2308694_20251118

Administratif

18 novembre 2025

18 novembre 2025

Elle soutient, que les moyens invoqués par la SARL Drimi ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac7ad24789c3b802acd

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 20/05439 - N° Portalis DB3D-W-B7E-I2S2 1 copie exécutoire

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007833668

Admin. suprême

23 mars 1992

23 mars 1992

MAAROUFI, Lakhdar LAGNAA, Larbi HAGHACHI, Mohamed GOUAIB, Miloud LIMOUNI, Yahia SIFI, Jamal LIMOUNI, Nouari AOUKLI, Abdeikhader BEHLOULI, Hocine BEHLOULI, Mohamed Ben Belgalan KOUNI, Derraji ABED, Miloud DRIDI

Source officielle
CAA

4ème chambre-formation à 3

DCA_24MA01104_20250225

Admin. Appel

25 février 2025

25 février 2025

Marcovici, - et les observations de Me Laurens, substituant Me Dridi, représentant M. B A et de M. B A. Considérant ce qui suit : 1. M.

Source officielle
TA

Magistrat M.COMBOT

DTA_2404263_20240802

Administratif

2 août 2024

2 août 2024

Combot, magistrat désigné ; - et les observations de Me Dridi, représentant M. A, qui conclut aux mêmes fins que la requête et par les mêmes moyens et précise que l'audition de M.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00883_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 21 mars 2022, Mme A, représentée par Me Dridi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement du 21 février 2022 ; 2°) d'annuler l'arrêté

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA00884_20221205

Admin. Appel

5 décembre 2022

5 décembre 2022

A, représenté par Me Dridi, demande à la Cour : 1°) d'annuler le jugement du 21 février 2021 ; 2°) d'annuler l'arrêté du 5 octobre 2021 du préfet des Bouches-du-Rhône lui refusant la délivrance d'un

Source officielle
CC

cr

61372554cd5801467741ccf3

Cassation

11 mars 1991

11 mars 1991

son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le onze mars mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller SOUPPE, les observations de la société

Source officielle
TA

2ème Chambre

DTA_2204335_20240425

Administratif

25 avril 2024

25 avril 2024

A B, représenté par Me Dridi, demande au tribunal : 1°) de l'admettre provisoirement à l'aide juridictionnelle ; 2°) d'annuler l'arrêté du 7 septembre 2022 par lequel le préfet des Alpes-Maritimes

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac3ad24789c3b8029a4

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/00587 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KDZB 1 copie exécutoire

Source officielle
TCOM

Procédures Collectives

69c51a06cdc6046d47078c40

Commerce

21 janvier 2025

21 janvier 2025

URSSAF CENTRE VAL DE LOIRE, [Adresse 1] DEMANDEUR, Comparant par Madame, [I], son mandataire, d'une part, ET : PARTIE DEFENDERESSE : Sàrl LES SAUGEONS, [Adresse 2] Comparant en la personne de Maître DRIDI

Source officielle
TJ

VENTES

68a37ac3ad24789c3b8029b3

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Le présent jugement a été signé par Madame Agnès MOUCHEL, Juge de l’Exécution, et par Monsieur Farid DRIDI, Greffier présent lors du prononcé N° RG 24/02729 - N° Portalis DB3D-W-B7I-KG6B 1 copie exécutoire

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

6549e30cbc1a528318e09733

Appel

6 novembre 2023

6 novembre 2023

de la société Schaffner.

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_24MA03016_20250303

Admin. Appel

3 mars 2025

3 mars 2025

Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 5 décembre 2024, Mme C, représentée par Me Dridi, demande à la Cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté préfectoral du

Source officielle