DANCIE SOLANGE, avocat au barreau de LIMOGES Société SCEA DE TEULET représentée par son Gérant domicilié en cette qualité audit siège Domaine de Teulet-87800 LA ROCHE L'ABEILLE représentée par

Solange, épouse Y..., contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 mars 2000, qui l'a condamnée, pour dénonciation calomnieuse, à 30 000 francs d'amende et

SOLANGE, POUR CONNIVENCE A EVASION ET ETABLISSEMENT DE FAUX CERTIFICAT MEDICAL, - B...

POLYCLINIQUE DE BLOIS Solange Y...

Pers, conseiller de la chambre ; Greffier de chambre : Mme Bray ; Sur le rapport de M. le conseiller Lavielle, les observations de la société civile professionnelle CLAIRE LEDUC et SOLANGE VIGAND, avocat

Solange Michel X..., domicilié à Pointe-à-Pitre (Guadeloupe), ... n° II, en cassation d'un arrêt rendu le 10 mai 1989 par la cour d'appel de Basse-Terre, au profit de : 1°/ Mme Gabrielle Z..., ès qualités

Chevreau, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller, M.

Chevreau, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Solange Gautier, conseiller rapporteur, M. Guerder, conseiller faisant fonctions de doyen, M.

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Boutet et Hourdeaux, avocat de M.

Sur le rapport de Mme Kass-Danno, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de Mme [J], de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de

Solange, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Montpellier, en date du 28 septembre 1995, qui a confirmé l'ordonnance de refus d'informer du

Représentée par Me Anne Marie VIALE, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Madame Solange Y... ...

Z... et à Mme Solange Z..., tous deux ès qualités, du désistement de leur pourvoi en ce qu'il est dirigé contre M.

CIRCO, dans ses rapports tant avec ce dernier qu'avec la CPAM de LYON ; AUX MOTIFS QUE c'est à juste titre que les premiers juges ont observé que l'accident survenu à Madame Solange X... épouse Y..

Michaud, Pierre, Dorly, Colcombet, Mme Solange Gautier, conseillers, M. Bonnet, Mlle Sant, conseillers référendaires, M.

Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [K] [L], et les conclusions de M.

Charmoillaux, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [V] [D], et les conclusions de M.

Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [B] [E], et les conclusions de M.

Cavalerie, conseiller, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [L] [Z], et les conclusions de M.

Rouvière, conseiller référendaire, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M. [X] [J], et les conclusions de M.