C A, de la SOP 34 et de la SMABTP la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Henri Y..., Mme Sophie B...a travaillé ainsi pendant la période de janvier à août 2006 à raison de 4 heures 30 par jour.

Jean, agissant en qualité de tuteur d'Anne-Sophie de Y... de RANLEON, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'assises du LOIRET, du 29 mars 1996, qui, après condamnation de Pierre B... pour assassinat

fond du Tribunal de Commerce du PUY EN VELAY, du 16 Juin 2023, enregistrée sous le n° 2023J16 COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Mme Annette DUBLED-VACHERON, Présidente de chambre Mme Sophie

condamné à la peine de 5 ans d'emprisonnement dont 2 ans avec sursis, et a statué sur les intérêts civils ; "aux motifs que Patricia Y... et ses deux filles, Jessica née le 29 septembre 1983 et Sophie

Alain Y..., pris tant en son nom personnel, qu'en sa qualité de tuteur de Sophie X..., demeurant ... Lille (Nord), 4°) En tant que de besoin, Mlle Sophie X..., demeurant chez M.

Benjamin de Maillard, auditeur, - les conclusions de Mme Sophie-Justine Lieber, rapporteur public ; 1. Considérant qu'eu égard aux moyens qu'il invoque, M.

Le 30 septembre 2002, Anne Sophie X... a assigné en recherche de paternité Monsieur Y... devant le Tribunal de Grande Instance de NANCY.

Brek-Gardie-Adamie-Barre, dont le siège est 12, rue du Tour de Terre, 14000 Caen, en cassation d'un arrêt rendu le 30 septembre 1993 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de Mlle Sophie

Eric, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILES, 8e chambre, en date du 22 mai 2007, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Sophie Y... du chef de non-représentation d'enfant

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sophie X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt

Boinot, conseiller référendaire rapporteur, MM. Monboisse, Merlin, conseillers, Mlle Sant, M. Frouin, conseillers référendaires, M.

EXPRO, JCP du PUY EN VELAY, décision attaquée en date du 17 Janvier 2023, enregistrée sous le n° 20/00579 [Adresse 2] Représentant : Me Sophie LACQUIT, avocat au barreau de CLERMONT-FERRAND APPELANT

l'ordonnance n°45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée ; Vu le décret n°2000-1093 du 10 novembre 2000 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mme Sophie-Caroline

Par suite, et contrairement à ce que soutient la commune de Saint-Bonnet-de-Joux, la demande de M.

Patrick Z..., demeurant à Sotteville les Rouen (Seine-Maritime), résidence Pichon, rue Jean Richard, 4°/ de Mlle Sophie Y..., demeurant à Authis (Seine-et-Marne), ..., défendeurs à la cassation ;

FREZAL, avocate au barreau de PARIS, vestiaire : E0124 COMPOSITION DE LA JURIDICTION Présidente : Marie-Pierre BONNET, Vice-présidente, tenant l’audience des référés par délégation du Président du

Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur.

Sophie, demeurant à Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise), résidence du Coteau, bâtiment ..., en cassation d'un jugement rendu le 5 mai 1987 par le tribunal d'instance de Puteaux, au profit de : 1°)

Sophie, épouse Y..., - Y...