Soret commissaire à l'exécution du concordat indiquant que le concordat avait été entièrement exécuté, qu'en conséquence, il a été irrévocablement jugé par les motifs de cette décision qui sont le soutien

, qui a utilisé le revêtement dit "Brick dall", fabriqué par la société Tuilerie briqueterie française "TBF", assurée par la société Le Groupe français d'assurances IARD "GFA" et posé par la société Sores

Nivôse, conseiller, les observations de la SCP Marc Lévis, avocat de la société GAN assurances, de la SCP Boulloche, avocat de la société Soret-Defrance architectes, et après en avoir délibéré conformément

la garde à vue est reportée ; qu'au cas d'espèce, il résulte des pièces de la procédure (D. 420, D. 416, D. 417) que le 30 janvier 1997, à partir de 17 heures 30, le juge d'instruction a effectué à Sorède

Toulouse, 2 / de la société civile professionnelle (SCP) Sorel-Dessart, dont le siège est ..., défenderesses à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, les deux moyens

confier un marché d'étude, de réalisation et de mise en service d'une station d'épuration, a, pour l'exécution de ce marché, commandé à la société USF, aux droits de laquelle est venue la société Perrier Sorem

X..., demeurant 10140 Bossancourt, en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 2000 par le tribunal d'instance de Bar-sur-Aube, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Kaufmann et Soret

société civile immobilière (SCI) boulevard Vivier Merle, dont le siège est ... (3e) (Rhône), représentée par son représentant légal, la société SLC, dont le siège est ... (3e) (Rhône), 6 / La société Sorep

X..., ès qualités de syndic à la liquidation des biens de la SARL Sorège, demeurant ... (1er), défendeurs à la cassation ; La société Omnium technique des constructions a formé, par un mémoire déposé

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 7 avril 2004), qu'en 1999, la caisse primaire d'assurance maladie a demandé à la société Sorevie

(Seine-et-Marne), 5 / de la SOREEL (Société de Réalisation d'Equipement Electriques), dont le siège social est ... (Maine-et-Loire), 6 / de M.

ensuite à Pillay, Y... ayant reçu les deux factures Finconsult antidatées en justification desdits chèques ; qu'Y... avait rempli les souches au nom de la société de restauration Melunaise de Melun (Soreme

la Société fiduciaire d'expertise comptable de gestion et de révision (Socogere), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 3°/ à la société Cabinet juridique et fiscal Soret

tant sur le pourvoi provoqué de la société la Someth que sur le pourvoi principal formé par la société Cat Psycho ; Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 21 mars 2000), que la société Sorevie

Maître [K] [L], en qualité d'administrateur judiciaire chargé d'une mission d'assistance, la SELARL MONTRAVERS [X] en la personne de Maître [M] [X] en qualité de mandataire judiciaire, et Madame Suzy SOREL

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n V 93-20.699 formé par : 1 / la société SOREA, dont le siège est ...,

Strasbourg (Bas-Rhin), ..., 8 / de la SMABTP, dont le siège social est à Paris (15e), ..., 9 / de la société Sogecop, dont le siège est à Chatillon (Hauts-de-Seine), ..., 10 / de la société Sorea

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1992 par la cour d'appel de Versailles (15e chambre), au profit de la société SOREP, société à responsabilité limitée, dont le siège