la SARL ADL IMMOBILIER (immatriculée au RCS de [Localité 1] sous le n°301 169 116), domiciliée : chez SARL ADL IMMOBILIER, dont le siège social est sis [Adresse 3] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SA MOCAPOR - société de droit portugais ayant son siège social [Adresse 1] [Adresse 2] représentée par : Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, Avocat au barreau de Toulouse

ARRÊT N° 1 Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Versailles, 12 juin 1997), que Mme X... a donné naissance, le 31 octobre 1989, à une fille atteinte d'un spina-bifida

l'arrêt attaqué (Paris, 11 octobre 2001), que le syndicat des copropriétaires de l'immeuble 1, place Victor Hugo (le syndicat) a assigné la société La Mondiale et la société civile immobilière Mayoly Spindler

MINUTE N° : 24/ DOSSIER : N° RG 24/01598 - N° Portalis DBX4-W-B7I-TFVD NAC: 54G FORMULE EXÉCUTOIRE délivrée le à Maître Julie SALESSE de la SCP D’AVOCATS SALESSE ET ASSOCIES, à Maître Mathieu SPINAZZE

CREDIT FONCIER COMMUNAL ALSACE ET LORRAINE C/ [T] [K] [X] [K] Expéditions délivrées à : Me MAILLET Me SPINAZZE M.

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : * SAS BATIREX Immatriculée sous le numéro 878 434 307, ayant son siège social [Adresse 1] représentée par : Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, Avocat au barreau de

% des cas après un curage ganglionnaire sélectif préservant le nerf spinal accessoire ".

X... et de la société Spin-Ctem, les conclusions de M. Dubois de Prisque, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; !

FINANCO Représentée par Me William MAXWELL de la SELAS MAXWELL MAILLET BORDIEC, avocat au barreau de BORDEAUX Représentée par Me Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocat au barreau de TOULOUSE

PREMIER MOYEN DE CASSATION Le moyen reproche à l'arrêt attaqué d'AVOIR infirmé le jugement entrepris en ce qu'il a condamné la société Spiral Restauration & Multi activités devenue la société X-Gil

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 28 MAI 2025 La société Spinnaker

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société KORIAN VILLA SPINALE.

O R D O N N E : Article 1er : Il est donné acte du désistement d’instance de la société KORIAN VILLA SPINALE.

(l'acquéreur) a acquis de Mme X..., éleveur (le vendeur), un chiot de race Spitz Pomeranian, inscrit sur le Livre des origines français (LOF), au vu de deux certificats vétérinaires du 23 mai 2014, qui

demeurant Les Clematites (Drôme), Pierrelatte, en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1991 par le conseil de prud'hommes de Montélimar (section industrie), au profit de la société Cartonnages Spinnler

Ce médecin indique que cette pathologie évolutive peut bénéficier actuellement d'un traitement médicamenteux innovant, le Spinraza(r), administré en injections intra-thécales tous les quatre mois, qui

mise en état de [Localité 9] 23/01204 IRRECEVABILITÉ FIXATION AUDIENCE 24-02-26 grosse délivrée le 02/07/2025 à Me Mathieu SPINAZZE

ENTRE PARTIE DEMANDERESSE : Société de droit étranger, [Y], DE BOER ayant son siège social, [Adresse 1] PAYS BAS représentée par : Me Mathieu SPINAZZE [Q] la SELARL DECKER, Avocat au barreau de Toulouse

COUR D'APPEL DE RIOM EN DATE DU 13 OCTOBRE 1967, QUE DAME BARRET QUI TRAVERSAIT UNE VOIE URBAINE SUR UN PASSAGE PROTEGE PAR DES FEUX TRICOLORES, FUT HEURTEE PAR LA CAMIONNETTE DE PHELUT, CONDUITE PAR SPINAR