François X... est titulaire de la marque "ensemenceur spiral", qui désigne un appareil destiné au dénombrement rapide de culture microbienne, dont il a concédé l'exploitation à la société Interscience

X..., tout en conservant la direction de la société Spiral, bénéficierait d'un contrat de travail ; que l'article 7-2 du protocole d'accord a prévu une clause imposant à M.

2 / que, les juges doivent indiquer les pièces sur lesquelles ils se fondent pour affirmer l'existence d'un fait ; qu'en énonçant qu'"il est justifié" que les conditions tarifaires de la société Spiral

LP PROMOTION NATURA, RCS [Localité 2] 884 624 149, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Maître Mathieu SPINAZZE de la SELARL DECKER, avocats au barreau de TOULOUSE, avocats plaidant

COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Nancéienne Varin Bernier (la banque) a consenti le 9 avril 1990 à la société Transports Spitz

type 2 avec le médicament Spinraza.

grande instance de Versailles, en vue de mettre fin aux activités illicites des sociétés CREIF et CRFF, sises dans cette ville, rue Georges Clémenceau, qui collectaient des fonds, au moyen de contrats "Spirale

générale de bureautique et d'informatique, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 23 février 1998 par la cour d'appel de Bordeaux (2e chambre), au profit de la société Spiral

spirales montrés sur les videos visualisées par l'huissier ; Que Nexson Group fait justement valoir que les produits spiralés identiques à ceux que produit les requérantes sont dans le domaine public comme

X... était intervenu dans le recrutement d'un salarié de la société Techno-Génia par la société Spiral, et qu'il avait aidé cette dernière à obtenir un marché pour les papeteries de la Chapelle d'Arblay

Salaheddine X..., domicilié [...]                                     , 2°/ à Mme Nathalie Y..., domiciliée [...]                    , 3°/ à la société Spilan, société anonyme, dont le siège est [...

siège est [...], contre le jugement rendu le 14 mars 2019 par le tribunal d'instance de Bordeaux (contentieux des élections professionnelles), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Stryker Spine

, et/ou SNC Spica, SCI des Bois et Forêts, SCI LES 2 Cèdres, SCI Vaillant Peupliers, et/ou SCI ARG, et/ou Alain K..., et/ou Jérôme L..., et/ou Angélique M..., et/ou Gilles Y..., et/ou Didier X..., -

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Erge Spirale, dont le siège est

(Pas-de-Calais), en cassation d'un arrêt rendu le 27 mars 1992 par la cour d'appel de Douai (chambre sociale), au profit de la société anonyme Erge Spirale, dont le siège est ...

, société anonyme, dont le siège est [...], 2°/ à la société Axa France IARD, société anonyme, dont le siège est [...], prise en qualité d'assureur de la société G Spiga, 3°/ à la société Marc E... ,

B souffre d'une amyotrophie spinale, maladie génétique neuromusculaire à l'origine d'un handicap moteur sévère, qu'il se déplace en fauteuil roulant électrique et qu'il nécessite une aide tierce pour tous

Treatment with Spinraza costs around 635,000   euros (EUR) in the first year and around EUR 318,000 each year thereafter.

Badi, conseiller, les observations de Me Foussard, avocat de la société Mayoli Spindler, de Me Cossa, avocat de M. Z..., ès qualités, les conclusions de M.

X..., au mépris d'une clause de non-concurrence, la société Stryker Spine a assigné celle-ci en référé ; que le premier juge a fait interdiction, sous astreinte, à la société Spine next d'utiliser les