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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
cr
6137258fcd5801467741ec73
3 novembre 1993
3 novembre 1993
Stéphane, - l'OFFICE NATIONAL de la CHASSE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1992, qui les a déboutés de leurs demandes, après
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2011:1011DEC003573106
11 octobre 2011
11 octobre 2011
proposal made to the applicant, Having deliberated, decides as follows: THE FACTS The applicant, Mr Franc Buser, is a Slovenian national who was born in 1964 and lives in Ponikva.
Source officielleCour d'Appel
6253cc04bd3db21cbdd8edc7
29 novembre 2011
29 novembre 2011
APPELANTE : Madame Stéphanie X...
Source officiellecr
61372571cd5801467741dc7d
22 mars 1995
22 mars 1995
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-deux mars mil neuf cent quatre vingt quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE
Source officiellePRESS;HEARINGS;FRA;FRE
ECLI:CEDH:003-2149488-2283116
18 octobre 2007
18 octobre 2007
Résumé des faits L’affaire porte sur un litige au sujet des impacts engendrés par l’utilisation d’un certain processus technologique pour exploiter la mine d’or de Baia Mare.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4dbd3db21cbdd8a9e8
22 janvier 2008
22 janvier 2008
En tout état de cause ; Condamner Stéphane Y... à leur payer une somme de 3. 000 € sur le fondement de l'article 700 du nouveau Code de procédure civile ".
Source officielleciv3
6137234ecd580146774080ab
29 septembre 1999
29 septembre 1999
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Bourrelly, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.
Source officiellecr
6137254bcd5801467741c8c1
16 janvier 1991
16 janvier 1991
CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice, à PARIS, le seize janvier mil neuf cent quatre vingt onze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE
Source officiellecr
613725cecd58014677420a94
8 avril 1998
8 avril 1998
d'instruction rejetant sa demande de mise en liberté ; Vu le mémoire personnel produit ; Vu l'article 606 du Code de procédure pénale ; Attendu qu'il résulte des pièces de procédure, que Stéphane
Source officielleciv3
613723a0cd5801467740c367
21 mars 2001
21 mars 2001
Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, MM. Toitot, Bourrelly, M. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, MM.
Source officielleciv3
613723dacd5801467740f089
21 novembre 2001
21 novembre 2001
Weber, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, MM. Toitot, Bourrelly, Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Assié, Mme Gabet, conseillers, M.
Source officielle4ème chambre commerciale
63d22a789b3c8605deec1f26
25 janvier 2023
25 janvier 2023
SPAGNOLO STEPHAN S.A.S.
Source officiellecr
61372541cd5801467741c3d8
8 décembre 1993
8 décembre 1993
Stéphane, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de CHAMBERY, en date du 23 juillet 1993, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises de la SAVOIE sous l'accusation de viol ; Vu le
Source officiellecr
613725cacd58014677420894
4 février 1998
4 février 1998
CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le quatre février mil neuf cent quatre-vingt-dix-huit, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller MASSE
Source officiellecr
613725a2cd5801467741f659
8 avril 1998
8 avril 1998
Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 17 juin 1997, qui, pour excès de vitesse, l'a condamné à une amende de 1 500 francs et a prononcé, avec exécution
Source officielleDeuxième Chambre Civile
66903661766d1156dbbfe7e0
11 juillet 2024
11 juillet 2024
° Portalis DB3U-W-B7E-LWIJ 28A [P] [A] [O] [A] C/ [J] [H] [V] TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PONTOISE --==00§00==-- ORDONNANCE DU JUGE COMMIS --==00§00==-- Ordonnance rendue le 11 juillet 2024 par Stéphanie
Source officielle6 / 2 SSR
CETAT:CETATEXT000007904933
18 mars 1996
18 mars 1996
Stéphane X..., - les conclusions de M.
Source officielle5ème et 6ème chambres réunies
ECLI:FR:CECHR:2024:466536.20241204
4 décembre 2024
4 décembre 2024
de l'Ariège et du conseil national de l'ordre des masseurs-kinésithérapeutes.
Source officielleciv3
613722eecd58014677403643
7 janvier 1998
7 janvier 1998
Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv3
613722ffcd580146774042d8
7 janvier 1998
7 janvier 1998
Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, Mmes Fossaert-Sabatier, Boulanger, conseillers référendaires, M.
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