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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

106 résultats pour « Stéphanie COUILBAULT- DI »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article ANNEXE 13

—

Rue des Gaillons jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à la rue des Pénitents. Rue des Pénitents jusqu'à la rue des Arènes. Rue des Arènes jusqu'à la rue de la Caserne. Rue de la Caserne jusqu'à la rue Cassin.

LEGIARTI000028071728

—

(BDS) / Licentiate in Dental Surgery (LDS) Universities / Royal College of Surgeons in Ireland 28 janvier 1980 Islande Próf frá tannlæknadeild Háskóla Íslands Tannlæknadeild Háskóla Íslands 1er janvier 1994 Italie Diploma di

Article Annexe 4

—

FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe

—

Description chimique : se composent de mélanges de mono, di et triesters de glycérol des acides gras des huiles et graisses alimentaires. Ils peuvent contenir de faibles quantités d'acides gras et de glycérol libres.

Article Annexe II

—

est au moins égale à la valeur de h p - on calcule la valeur h p p - soit hi l'altitude (exprimée en mètres et prise par rapport au niveau moyen du sol à l'endroit de la cheminée considérée) d'un point d'un obstacle situé à une distance horizontale di

Article (suite 6)

—

17 DI-n-PROPYLAMINE 17 2383 n-Dipropylamine DI-n-PROPYLAMINE 17 DIPROPYLÈNEGLYCOL 17 DIPROPYLTHIOCARBAMATE DE S-ÉTHYLE 17 Distillats (pétrole), obtenus par vapocraquage, fraction C8-C12

Article 1

—

recherche pour l'agriculture, l'alimentation et l'environnement (FR) CEP Innovation SARL Tsunami SARL Benoit Escande Editions (FR) Pépinières & Vergers Escande SCEA Cerisier doux : bigarreaux Black Star Università degli Studi di

LEGIARTI000038364931

—

. (3) Nom usuel du produit (exemple : carter de moteur). (4) Référence alphanumérique du produit connue au sein de l'entreprise. (5) Référence technique utilisée par le système d'information relatif au contrôle des exportations et établie par la DGA/DI

Article Annexe IV

—

BL FRA000686467 LA PETITE MAYLIS CN FRA000686560 CHALLENGER I DP FRA000686620 ALFA CN FRA000689808 NEW LOOK CN FRA000711354 FRANCOIS ELIE CH FRA000711362 LUSEVY CH FRA000721860 GROS LOULOU CN FRA000726643 SYMBIOSE FC FRA000734530 STEPHANIE

Article Annexe II

—

Gasconne Clun Forest Lourdaise Corse (race ovine corse) Maraîchine Cotentin Mirandaise (Gasconne aréolée) Dorset Down Nantaise Est à laine mérinos Parthenaise Finnoise Pie rouge des plaines Grivette Raço di

Article ANNEXE 4

—

compris parcelle section BL no 430 ; - chemin de Turly, de la rue Arthur-Rimbaud à la limite Ouest de la parcelle section BI n° 204 ; - limite Ouest des parcelles section BI n° 204 et 208 jusqu'à la rue Albert-Camus ; - rue Albert-Camus jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé

LEGIARTI000024599214

—

Es ou pé viré di sa ou di a, soulpé ? Man ni anlot bagay pou di - Nou pé ranjé sak an nou ? An pé kopyé tèks-la si kayé-la ? En italiques figurent les formulations concernant plus particulièrement le cycle 3. 2.

Article 1

—

régionales des comptes de Guadeloupe, Guyane, et Martinique Guadeloupe Le Gosier 1 Président de la chambre régionale des comptes de La Réunion La Réunion Saint-Denis 1 Gardien de la chambre régionale des comptes de Corse (2B) Haute-Corse Ville-Di-Pietrabugno

Article ANNEXE I

—

Suisse Sage-femme diplômée/Diplomierte Hebamme/Levatrice diplomata délivré par les écoles qui proposent des filières de formation reconnues par l'Etat/Schulen, die staatlich anerkannte Bildungsgänge durchführen/Scuole che propongono dei cicli di

LEGIARTI000032745231

—

SAINT GILLES LA ROCHELLE LR 316130 SAPHO MARSEILLE MA 479754 SINBAD LA ROCHELLE LR B58648 SKAL AUDIERNE AD D20080 SKOIERN MARSEILLE MA 165241 SOCRATE PORT-VENDRES PV 381128 SOUVENIR DOUARNENEZ DZ 638704 STEMAEL IV MARSEILLE MA 264464 STEPHANIE

Article Annexe II

—

méthylcyclohexyl)-4-méthylphénol] 77-62-3 Catégories A, B, C, D 4,4'-thiobis(6-tert-butyl-3-méthylphénol) 96-69-5 Catégories A, B, C, D Produits de réaction du p. crésol et du dicylopentadiène, butylés 68610-51-5 Catégories A, B, C, D 2,6- di

Article Annexe IV

—

Háziorvostan szakorvosa bizonyítvány 1er mai 2004 Irlande Certificate of specific qualifications in general medical practice 31 décembre 1994 Islande Almennur heimilislæknir (Evrópulæknir) 31 décembre 1994 Italie Attestato di

Article 8 c

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 61 > 11

Arrêté du 28 juin 1912 relatif à la coloration, la conservation et l'emballage des denrées alimentaires

. - Matières colorantes pour la coloration dans la masse et en surface Jaune E 100 Curcumine 1.374 (1.238) 75.000 139 Di(hydroxy-4 méthoxy-3 phényl)-1,7 heptadiène-1,6 dione-3,5 E 101 Lactoflavine (Riboflavine) - - 111

Article ANNEXE 1

—

Rue de la Grenade-Entrouverte jusqu'à la rue Stéphane-Mallarmé. Rue Stéphane-Mallarmé jusqu'à l'avenue de Tarascon (route nationale n° 570).

Article 5

—

Ebufos ou dithiophosphate de 0-éthyle et de 5,5 -di (méthyl-1 propyle) (granulés - concentration maximale : 10 %) : Traitement nématicide du sol en cultures de bananiers en localisation au pied de la culture, les granulés étant obligatoirement enfouis

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