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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
60338b09e7c07d3e23452098
24 mai 2017
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Claire GIRARD, Président, Madame Marie-Christine HERVIER, Conseiller, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller
Cour d'Appel
6253cbcbbd3db21cbdd8e4a0
5 juillet 2011
Pourriez-vous me retourner ce document dans les meilleurs délais ? ".
Chambre 4-1
63660aeebb0cef7f74279175
4 novembre 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Ghislaine POIRINE, Conseiller faisant fonction de Président Mme Stéphanie BOUZIGE, Conseiller Mme Emmanuelle
4eme Chambre Section 2
636ca6506c7633dcd15b3bf1
21 octobre 2022
BURNS AEROSPACE EUROPE CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le 21/10/22 à Me Rachel LAHANA Me Stéphanie FONTAINE REPUBLIQUE
Service des référés
6627fcca42439575e2f7e132
23 avril 2024
[T] [Adresse 8] [Localité 11] Madame [B] [A] [Adresse 8] [Localité 11] représentés par Maître Laurent BERTIN, avocat au barreau de LYON, avocat plaidant, postulant par l’intermédiaire de Maître Stéphanie
CHAMBRE SOCIALE SECTION B
688312dd9a4bcd46bcddb11e
24 juillet 2025
APPELANTE : Madame [N] [E] née le 05 Décembre 1973 à [Localité 12] de nationalité Française, demeurant [Adresse 2] représentée par Me Stéphanie GAULTIER de l'AARPI GAULTIER - ALONSO, avocat au
Pôle 5 - Chambre 6
616263c710de15342de14849
3 avril 2014
CETTE QUALITE AU DIT SIEGE [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Nathalie HERSCOVICI de la SELARL SELARL 2H Avocats à la cour, avocat au barreau de PARIS, toque : L0056 Assistée de Me Stéphane
soc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO00725
10 avril 2013
Département Etranger confié à Monsieur Juan-Carlos B..., * un Département Automobile, confié à Monsieur Thomas C..., * un Département Biens du patrimoine et Marchandises Transportées, confié à Madame Stéphanie
3ème chambre
DTA_2202666_20250124
24 janvier 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 26 juillet 2022, la société à responsabilité limitée (SARL) RCS 4×4, représentée par Me Pourriau, avocat, demande au tribunal : 1°) de prononcer
6253cdc8bd3db21cbdd94746
12 septembre 2019
Ayant pour avocat postulant Me Thierry CARON, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Stéphane COERCHON, avocat au barreau d'ANNECY, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du
6253cdc8bd3db21cbdd9474a
Ayant pour avocat postulant, Me Thierry CARON, avocat au barreau d'ORLEANS, et pour avocat plaidant Me Stéphane COERCHON, avocat au barreau d'ANNECY D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du
Pôle 6 - Chambre 5
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13 janvier 2026
de chambre, présidente de formation, Madame Catherine BRUNET, présidente de chambre, Madame Séverine MOUSSY, conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Stéphanie
Pôle 5 - Chambre 1
63e49fd55a87f705dec49df0
11 janvier 2023
des Sociétés de PARIS sous le numéro 326 315 314 Agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés ès qualités audit siège [Adresse 4] [Localité 5] Représentée par Me Stéphane
21e chambre
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19 juillet 2023
ORPEA N° SIRET : 401 251 566 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par : Me Stéphanie ZAKS de la SELEURL Cabinet ZAKS, Plaidant/Constitué, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : L0277 substituée
Pôle 6 - Chambre 9
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10 juillet 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Stéphane MEYER, président de chambre Monsieur Fabrice MORILLO, conseiller Madame
Pôle 6 - Chambre 6
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3 mars 2021
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Christine DA LUZ, Présidente de chambre Madame Nadège BOSSARD, Conseillère Monsieur Stéphane THERME, Conseiller
Chambre 4-4
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19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Chambre sociale-2ème sect
65b365731d7564000872e04a
25 janvier 2024
par Me Anne GRANDIDIER, avocat au barreau de NANCY COMPOSITION DE LA COUR : Lors des débats et du délibéré, Président : WEISSMANN Raphaël, Conseillers : BRUNEAU Dominique, STANEK Stéphane
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:1006JUD001820721
6 octobre 2022
France, La Cour européenne des droits de l’homme (cinquième section), siégeant en une Chambre composée de   : Síofra O’Leary , présidente, Mārtiņš Mits , Stéphanie Mourou-Vikström , Ivana Jelić ,
ECLI:FR:CCASS:2019:SO01279
25 septembre 2019
.]- message du 25 janvier 2012 Messages sur 2011 et 2012 ; Pourriez-vous nous dire pourquoi « Lolo » ? M. G... avait demandé de changer le nom ; A quelle date les échanges de sms ont-ils commencé ?
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