Raynaud, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Steale distribution (la société Steale) a été mise, le 27 février 1990, en

Mela pratiquait trois types d'opérations : les ventes de stellage, les ventes d'option d'achat et les ventes de prime ; qu'en se bornant dans ces conditions, à relever, de façon générale, que A...

après avoir entendu M. l'avocat général en ses réquisitions, vu les articles 288, 290, et 291 du Code de procédure pénale ; "considérant qu'à l'appui de leurs demandes d'excuses, Pascal Y... et Stella

[W] et les sociétés Cleveland-Cliffs Steel Holding Corporation et AK Steel International BV ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

ayant persisté, la société Stell et Bontz a exécuté des travaux complémentaires dont M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Stell Diagnostic, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation

[O] a perçu 100 000 euros versés au moyen d'un chèque de 60 000 euros le 20 juin 2011 et d'un virement de 40 000 euros le 24 juin 2011, émis par le groupe A Stella et signé par M.

Y..., de la SCP Matuchansky, Poupot et Valdelièvre, avocat de la société GSF Stella, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que M.

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Metz, 25 mars 2003), que la société Amos, aux droits de laquelle se trouve la société Karlsbrau France (la société Karlsbrau), a conclu avec la société Stelo

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société civile immobilière (SCI) Stella X..., dont le siège est ...

La SAS STEEL PC a constitué avocat.

_______________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Stella

Seine-Maritime), en cassation d'un jugement rendu le 5 novembre 1991 par le tribunal de grande instance d'Evreux (section saisies immobilières), au profit : 1 ) de la société à responsabilité limitée Stella

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Stella Investissement

Stella, épouse X..., parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 27 juin 1996, qui, dans l'information suivie contre personne non dénommée, sur leur

l'article L. 16 B du Livre des procédures fiscales, à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia

L. 16 B du Livre des procédures fiscales à effectuer une visite et une saisie de documents dans les locaux des sociétés East Europ Trading, SARL SMIT, société Dacia Félix Bank, SARL SM Petrol, SCI Stelia

FRANCAISE AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS TRIBUNAL DES ACTIVITES ECONOMIQUES DE PARIS CHAMBRE 1-4 JUGEMENT PRONONCE LE 28/05/2025 par sa mise à disposition au Greffe RG 2019027661 ENTRE : SAS VICTOR BUYCK STEEL

attaqué (Versailles, 23 janvier 2020), la société Campenon Bernard construction (la société absorbante) a absorbé, le 31 octobre 2016, la société Campenon Bernard industrie (la société CBI) et la société STEL

Trans (la société Steel), établie en Slovaquie, a, pour le recouvrement de sa créance, fait pratiquer une saisie-attribution entre les mains de la société Negométal, le 18 juin 2010 ; que ce tiers saisi