consigne particulière de sécurité a, pour puiser l'eau dans un seau, glissé dans le bassin où il est décédé, l'habillement lourd qu'il portait ayant paralysé sa remontée sur la bâche en plastique tapissant

séance d'entraînement, Gérard Z..., entraîneur 2ème degré fédéral, était titulaire des diplômes requis pour assumer la direction de cet entraînement ; que l'existence d'un socle en béton dépassant le tapis

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Talpi par les sociétés KPDP et ITM Entreprises

C... précisant de « 10 cm d'épaisseur », ce qui démontre bien la fonction qu'ils assignaient à ces tapis ; que si aucun tapis n'est jamais utilisé en compétition, l'enchaînement de figures étant réalisé

protection légalement imposée réside uniquement dans la disposition d'éléments de nature à empêcher l'accès aux points rentrants, lesquels sont situés entre les roues des tambours et la partie inférieure du tapis

relative à la prise de contrôle exclusif de la société Talpi par le groupe ITM Alimentaire Centre Ouest

en cours de mise au point et à l'approvisionnement des sacs, le bon remplissage de ceux-ci et s'assurer que le soudage est effectué de sorte que le sac ne s'ouvrirait pas lors de son éjection sur le tapis

rejeter l'ensemble de ses demandes et de la condamner à procéder à la dépose, sous astreinte, de l'intégralité des éléments composant son dispositif publicitaire, situé sur le terrain de la société Tapis

Y... un poulailler équipé de tapis évacuateurs achetés à la société Tissmetal, devenue depuis la société Teleflex Lionel Dupont (société Teleflex) ; qu'imputant aux tapis évacuateurs le mauvais fonctionnement

Les travaux de pose des sols souples constituant le lot 12 ont été confiés à la société Tapis François.

budgétaire de la Sarthe, bon qu'il avait ensuite, curieusement, jeté à la poubelle ; qu'il a ajouté avoir pris l'initiative, à titre commercial, de faire cadeau à Mme Z..., cliente habituelle, d'un tapis

relative à la prise de contrôle conjoint de la société Talpi par la société Thurcom aux côtés de la société ITM Entreprises

l'arrêt, par motifs propres et adoptés, énonce que la société n'avait pas dispensé de formation à la sécurité à ses salariés de sorte que ceux-ci ignoraient que le dispositif de mise hors circuit du tapis

cette entreprise de travail temporaire à la disposition de la société X..., a été affecté au ramassage des chutes de bois sortant d'une machine; qu'il a eu le bras gauche happé par le mécanisme d'un tapis

Évoquant des difficultés financières, des problèmes familiaux, des tapis bloqués par les services des douanes, ou d'autres prétextes, M.

facture de livraison de campagne 1993-1994, le détournement des stocks, l'utilisation du personnel de la SARL Pruneaux de Menet au profit de la SCEA de Menet, les travaux d'extension et les fours à tapis

L..., est intervenu, en sa qualité de conducteur d'engins et d'opérateur, pour recentrer la bande d'un tapis de convoyage d'agrégats à recycler.

avoir remarqué la présence du pistolet, elle avait pris cette arme pour la déposer dans le vide-poches lorsqu'un coup était parti ; que Y... a reconnu avoir placé le pistolet (modèle colonial) sous le tapis

de mise en conformité des installations frigorifiques et de la pose de micro-pieux, assortie des intérêts au taux légal à compter de la décision ; Sur le premier moyen : Attendu que la société Tamier

chèques tirés sur le compte de son employeur; mais que Martial Y... a confirmé les déclarations de sa fille selon lesquelles Jean-Claude Z... avait proposé de commander au nom de son cabinet le miroir, le tapis-brosse