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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2400065_20251118
18 novembre 2025
18 novembre 2025
et un enseignant-chercheur de l’université de La Réunion, que la gestation de la femelle tangue est de soixante jours, que le pic des naissances des tangues de La Réunion se situe au mois de janvier et
Source officielleCour d'Appel
6253cd38bd3db21cbdd92a6a
18 novembre 2015
18 novembre 2015
Par déclaration du 6 octobre 2014, la SCI Marina de Tango a interjeté appel de cette décision.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2014:C100732
18 juin 2014
18 juin 2014
cour d'appel constatait que l'Adenim était, en tant qu'organisateur de la soirée, tenue à l'égard des clients, d'une obligation de sécurité de moyens et qu'elle avait conclu à cet effet avec la société Tango
Source officielleChambre 2-3
69d32b9ccdc6046d47430f4d
9 avril 2025
9 avril 2025
TANGRA RENOVATION [Adresse 1] POURSUITE DE LA PERIODE D'OBSERVATION M.
Source officielleService des référés
67ed8138da9e15c5131fb7ec
2 avril 2025
2 avril 2025
de deux mois, - Condamner Global Tang à payer la somme provisionnelle de 10 013 €, - Condamner Global Tang à payer la somme de 2 500 € au titre de l'article 700 du code de procédure civile, - Rejeter
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2205951_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
La société Fabrick et la société Tango Mango, par leur mémoire enregistré le 8 juin 2023, déclarent se désister de l'instance.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210793
9 novembre 2023
9 novembre 2023
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 9 NOVEMBRE 2023 La société India Tango
Source officiellecomm
613720cccd580146773ee7ce
2 février 1988
2 février 1988
Paris, 19 mars 1986), que, se fondant sur les conclusions du rapport de l'expert commis en référé, selon lesquelles la société Saint-Avit avait mis en vente un manteau de femme, copie servile du modèle "Tango
Source officiellecr
6079a7e09ba5988459c4b357
13 mars 1979
13 mars 1979
a mis en oeuvre une publicité fausse ou de nature à induire en erreur, aux motifs essentiels que l'"entreprise publicitaire" menée au profit de la boisson "tang" devrait être tenue pour mensongère dans
Source officiellecomm
613722c5cd5801467740147f
18 mars 1997
18 mars 1997
, au domicile de leurs exploitants M. et Mme X... à Tannerre-en-Puisaye, dans les locaux de la SARL Tannerroise automobile, route de Mézilles à Tannerre-en-Puisaye, ayant pour gérant M.
Source officielleTribunal Administratif de La Réunion
DTA_2400066_20240212
12 février 2024
12 février 2024
lequel le préfet de La Réunion a fixé les périodes d'ouvertures et de fermetures de la chasse dans le département de la Réunion pour la saison cynégétique 2024, en tant qu'il autorise la chasse aux tangues
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO10678
1 décembre 2021
1 décembre 2021
» est largement occultée tant par la position seconde de ce terme dans le signe contesté que par des éléments verbaux très différents, la dénomination critiquée « CHINA TANG HONG KONG » composée de 4
Source officielleSECTION
CETAT:CETATEXT000007721290
13 novembre 1987
13 novembre 1987
Tang X...
Source officielle2 SS
CETAT:CETATEXT000008081649
27 mars 2000
27 mars 2000
Sidi Atmane, à Nador (62900) Tanger au Maroc ; M.
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2201521_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
de blocs de pierre tels que ceux constatés dans le cadre de l'expertise judiciaire ; - en tout état de cause, la tangue à utiliser lui a été imposée par les maîtres d'ouvrage et les maîtres d'œuvre,
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
603547140dde37708e606b7f
19 mai 2016
19 mai 2016
La SA TANG FRÈRES verse les dossiers de ses caristes d'où il ressort les éléments suivants : 'M.
Source officiellecomm
6079d3f09ba5988459c59ddd
28 septembre 2004
28 septembre 2004
Derudder & compagnie (la société Derudder), déclarant en douane, a mis à la consommation le 8 novembre 1989 pour le compte de la société Tang frères, sous la nomenclature "riz en brisures", une marchandise
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fd9cb1d8b808a04242a5a12
22 novembre 2019
22 novembre 2019
très différents, la dénomination critiquée 'CHINA TANG HONG KONG' composée de 4 mots représentant un total de 22 lettres, étant nettement plus longue que l'expression première 'TANG GOURMET' comprenant
Source officielle3e Section - 2e Chambre
DTA_2201357_20230517
17 mai 2023
17 mai 2023
Le 3 septembre 2021, la société Tang Lin a formé un recours gracieux, rejeté le 17 novembre 2021.
Source officielle10 SS
CETAT:CETATEXT000008108446
10 juillet 2002
10 juillet 2002
du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mlle EL X..., ; Mlle EL X... demande l'annulation pour excès de pouvoir de la décision du 15 novembre 2000 par laquelle le consul général de France à Tanger
Source officiellePage 3 sur 52