Turquey et Tay conseillers ; Attendu qu'il résulte des pièces produites que M.

Turquey et Tay conseillers ; Attendu qu'il résulte des pièces produites que M.

BOUHALFAYA, Lokhdar BENZAAZAA, Mohamed ZAIDI, Abdeslam ZIANI, Moussa MEHDI, Zaoui LAGRAA, Saïd BELLOUR, Khemissi GUETATRA, Saïd TLEMSANI, Moustapha ARRAHALI, Chadli AMRAOUI, Mohamed ZAMOURI, Mohamed Ben Tamar

Tahar A..., demeurant ... à Maisons-Alfort (Val-de-Marne), en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1991 par la cour d'appel de Paris (7e chambre, section A), au profit de : 1 / Mme Paulette Y...

actions simplifiée, dont le siège est [...] , 5°/ à la société Arcelormittal Construction France, société anonyme, dont le siège est [...] , venant aux droits de la société Pab Sud, 6°/ à la société Tata

[D] [W], né le 3 décembre 1985 à Ain Taya, de nationalité algérienne, a été placé en rétention administrative par arrêté du 23 avril 2026, sur le fondement d'une peine d'interdiction définitive du territoire

Khaled Ben Tahar, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 24 mars 2005, qui, pour provocation à la discrimination raciale, l'a condamné à 1 000 euros d'amende, et a prononcé

pour l'avoir vu s'éloigner du domicile chargé d'un sac à dos rempli et se mettre à courir lorsqu'il s'est aperçu de sa présence; qu'au cours de la perquisition effectuée le jour même au domicile de Tahar

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, qu'entre le 17 juillet et le 31 décembre 1992, la société Pharmacie Tabar-Nouval

La société Tata Consultancy Services France fait grief à l'arrêt attaqué d'avoir prononcé la résiliation judiciaire du contrat de travail de M.

Tahar, - le premier, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 23 février 1995, qui l'a renvoyé devant la cour d'assises, sous l'accusation de complicité de vol

Tahar X...

Z..., notaire, le 30 avril 1991, Mme X... a vendu à la société civile immobilière Tara (la SCI) un bâtiment à usage de garage implanté sur une parcelle cadastrée H 16 ; que les époux Y..., titulaires d'un

Tahar, - N... Ramino, - O... Khider, - P... Djamal, - Q... Rachid, - R... S... Luis, - Q... Ikhlef, - T... Véronique, - U... Maria, épouse V..., - XW... Allaoua, - XX...

1996 mais aussi les années antérieures et que la diminution du chiffre d'affaires de la société Phytotech ne s'était pas limitée aux réseaux commerciaux dans lesquels ont été introduits les produits Tarax

par la cour d'appel de Versailles (19e chambre), dans le litige l'opposant à la société British Steel France Rail, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement société Tata

La société British Steel France Rail a racheté la société Tata Steel France Rail par la suite. Monsieur N...

avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon les énonciations de l'arrêt attaqué (Paris, 14 février 1989), que, sous connaissement émis par le capitaine du navire "Tamar