...] , a formé le pourvoi n° T 19-23.874 contre l'arrêt rendu le 17 septembre 2019 par la cour d'appel de Besançon (1re chambre civile et commerciale), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tereva

La société coopérative TERRA ALTER NATIVE n'a pas procédé au paiement, ni permis la restitution du matériel.

TETRIS ASSURANCE, [E], [T] [D] entrepreneur individuel exploitant sous l’enseigne RENOV BATIMENT.

circonstance que ces faits ont été commis sur une personne de particulière vulnérabilité due à une infirmité ou à une déficience physique ou psychique qui était apparente ou connue de leur auteur, tertio

nouvelle tentative puisse leur être reprochée, même indirectement, ils n'appellent aucun secours ; qu'au contraire, ils s'isolent en coupant toute relation avec l'extérieur ; (...) que Didier Y... tentera

734,71 euros (300 000 francs) sur le compte de la SFEDS ; que, si une partie des fonds, soit 5 793,06 euros (38 000 francs) a été déposée sur les comptes respectifs des sociétés Performance et Terra

TERRA NOBILIS ayant été déléguée au paiement, elle doit payer directement ce montant, ni TERRA NOBILIS ni COREAL n'ayant valablement contesté dans les délais.

H D, représenté par Me Tertrais, conclut au rejet de la requête et demande à la cour de mettre à la charge de M. et Mme G le versement de la somme de 2 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code

ASSURANCES ➢ PRONONCER la mise hors de cause de la société TETRIS ASSURANCES

relative à la prise de contrôle exclusif de Doux par Terrena

X... a été engagé le 1er octobre 1971 en qualité de directeur de la clinique du Tertre Rouge exploitée par la société Soclimaine filiale du holding Otal dont il était actionnaire et est devenu le directeur

X... a été engagé le 1er octobre 1971 en qualité de directeur de la clinique du Tertre Rouge exploitée par la société Soclimaine, filiale du holding Otal, dont il était actionnaire et est devenu le directeur

La société YTERRES reproche à la société TERRAX de n'avoir pas honoré un échéancier de paiement convenu avec cette dernière.

responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], contre l'arrêt rendu le 9 septembre 2014 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre civile, section A), dans le litige l'opposant à la société Terrena

Testa, ni que ces derniers auraient été pourvus de la compétence et de l'autorité nécessaires pour faire appliquer la réglementation en vigueur; "ce moyen de défense sera en conséquence rejeté"; "alors

SOCIÉTÉ AGRICOLE DE TERRA VECCHIA C/ S.C.A.

X... du Navire "Teesta", pris en qualité de représentant des créanciers et/ou fréteurs du navire et de tous intéressés au transport maritime domicilié chez l'Agent consignataire du navire "Getma Guinée

limitée, dont le siège est [...] , a formé le pourvoi n° T 19-19.182 contre l'arrêt rendu le 22 mars 2019 par la cour d'appel de Montpellier (1re chambre A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Tecta