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13 941 résultats pour « Thébaut »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

?

Deliberation

HATVP:2023-53

transparence vie publique

21 février 2023

21 février 2023

1 Délibération n° 2023-53 du 21 février 2023 relative à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibaut Mongis LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - le code

Source officielle

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Avis (agent)

HATVP:2024-A-227

transparence vie publique

15 juillet 2024

15 juillet 2024

1 Avis n° 2024-227 du 15 juillet 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Thibaut Chaix LE PRESIDENT DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction publique ;

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300280

Cassation

22 mars 2018

22 mars 2018

commandite simple, dont le siège est [...]                         , contre l'arrêt rendu le 13 décembre 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 1, chambre 3), dans le litige l'opposant à la société Saint Thibault

Source officielle
CC

cr

613726a3cd58014677427495

Cassation

31 mai 2005

31 mai 2005

A... ; "aux motifs adoptés des premiers juges qu' il convient de déclarer Andrée Y... et Ryke X... responsables du préjudice subi par Michel Z... et Gil A..., Arnaud et Thibaud A... ; "alors que

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CC

cr

61372645cd58014677424434

Cassation

2 juin 2004

2 juin 2004

en elle-même des dalles, prises une à une, n'était pas considérée comme une charge lourde mais comme une charge encombrante, ce qui n'imposait pas une assistance obligatoire pour la manutention; que Thibaud

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CA

Pôle 4 - Chambre 5

6035fa546c45435fb55f0f16

Appel

20 janvier 2016

20 janvier 2016

ii) débouté THEBAULT INGENIERIE de ses autres demandes -Le confirmer en ce qu'il a jugé que la réception des travaux, objet du contrat conclu entre THEBAULT INGENIERIE et SIT le 2 mai 2011, n'ont pas

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TCOM

Ouvertures - chambre du conseil

6a0d8187cdc6046d474a5e8e

Commerce

18 mai 2026

18 mai 2026

Greffier d'audience : Maître Thibaut HOUZE DE L'AULNOIT, Ministère Public : Absent avisé La minute du présent jugement est signée par Madame Sylvie BOUILLET faisant fonction de Président d'Audience et

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CA

Chambre 3-4

696608e6cdc6046d471e19a2

Appel

12 janvier 2026

12 janvier 2026

[R] [K] décédé le 3 mai 2025 Représentant : Me Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE SARL BLUE GARDEN représentée en la personne de ses

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

625bae6744cde4277d1bd5b4

Appel

15 avril 2022

15 avril 2022

AJRS prise en la personne de Maître Thibaut MARTINAT es qualité d'Administrateur au redressement judiciaire puis de Commissaire à l'exécution du Plan de la SAS DSI TELECOM, ayant son siège social 3

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civ3

ECLI:FR:CCASS:2019:C300261

Cassation

28 mars 2019

28 mars 2019

Thibaut S... et Mlle Y... S...

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CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01122

Cassation

30 mai 2017

30 mai 2017

Thibaut X..., M. Alexandre Y..., M.

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CA

Cour d'Appel

6253cce9bd3db21cbdd91a8b

Appel

16 septembre 2014

16 septembre 2014

Thibault X...

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CC

comm

613724d6cd58014677418c5b

Cassation

12 décembre 2006

12 décembre 2006

la société Canal satellite, qui exploite un bouquet de chaînes de télévision permettant aux téléspectateurs, après souscription d'un abonnement, d'accéder à un ensemble de chaînes dont une chaîne thématique

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CC

cr

613725fccd580146774220f3

Cassation

30 mai 2001

30 mai 2001

Thibault, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de RENNES, en date du 19 octobre 2000, qui, sur leur plainte avec constitution de partie civile du chef d'escroquerie

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CA

Cour d'Appel

6253cc00bd3db21cbdd8ecfb

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

A..., - fixé la résidence habituelle des enfants Thomas, né le 10 février 1987, Thibault, né le 8 juillet 1988, Enora, née le 22 janvier 1991 et Bastien, né le 21 janvier 1993 au domicile de la mère et

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CC

civ2

613724bfcd58014677418099

Cassation

3 mai 2006

3 mai 2006

X... a été condamné aux dépens d'appel dans une instance où il était représenté par la SCP Paillé-Thibault, avec recouvrement direct au profit de la partie adverse, la SCP Alirol-Laurent ; que cette dernière

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comm

ECLI:FR:CCASS:2020:CO00789

Cassation

16 décembre 2020

16 décembre 2020

Après déclaration de son état de cessation de paiement le 3 juin 2010, la société Maagano a été placée en liquidation judiciaire, la SCP Véronique Thiébaut (la société [...] ) étant désignée en qualité

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Cour d'Appel

6253ccc3bd3db21cbdd91311

Appel

25 mars 2014

25 mars 2014

Thibault Y...

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CA

3e Chambre A

5fdc642605ad3787f3d1c66b

Appel

29 novembre 2018

29 novembre 2018

[B] [Y] a assigné la SARL Thebaide, la compagnie Alpha Insurance, M.

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CA

Cour d'Appel

6253ca66bd3db21cbdd8aee7

Appel

29 février 2008

29 février 2008

comparant en personne DEFENDERESSE AU RECOURS : SCP CURE- THIEBAUT dont le siège social est 78 avenue Victor Hugo B.

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