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460 résultats pour « Theophile »

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CE
TA
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CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

613720a4cd580146773ecd8f

Cassation

13 janvier 1987

13 janvier 1987

Théophile X... a assuré auprès de la compagnie d'assurance "le Continent" un véhicule SIMCA dont il s'est déclaré propriétaire ; que cette voiture a été remplacée et assurée sous les mêmes conditions par

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de VERSAILLES

ORTA_2110549_20230613

Administratif

13 juin 2023

13 juin 2023

l'Homme), représentée par le cabinet François Jacquot, agissant par Me Jacquot, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision de refus implicite de la direction générale du Centre Hospitalier Théophile

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

6778cef551d7dea0bca2b3e7

Appel

3 janvier 2025

3 janvier 2025

Article L3211-12-4 du Code de la Santé publique) Copies délivrées le : 03 01 2025 à : Le Ministère Public [S] [I] Me Romain PIQUET Centre Hospitalier Theophile

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2103413_20230511

Administratif

11 mai 2023

11 mai 2023

L'EARL Théophile B avait, ainsi qu'il a été dit, présenté une demande concurrente pour l'exploitation des terres en litige et était donc candidat à la reprise.

Source officielle
CC

civ2

6137236ecd58014677409ad0

Cassation

13 janvier 2000

13 janvier 2000

LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Groupement privé de gestion, société anonyme, dont le siège est 20, avenue Théophile

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

DTA_2310442_20230816

Administratif

16 août 2023

16 août 2023

de l'exécution de la décision du 21 juin 2023 par laquelle le directeur des services départementaux de l'éducation nationale des Hauts-de-Seine a inscrit sa fille en classe de quatrième au collège Théophile

Source officielle
TJ

Jld

6866cfe8d33109fd079af2f2

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/01517 - N° Portalis DB22-W-B7J-TF4P N° de Minute : 25/1453 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
TJ

Jld

6866cfe9d33109fd079af322

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/01483 - N° Portalis DB22-W-B7J-TFQV N° de Minute : 25/1430 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
TJ

Jld

6866cff1d33109fd079af438

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/01505 - N° Portalis DB22-W-B7J-TFXD N° de Minute : 25/1441 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
TJ

Jld

67f811efcf40727a0043d680

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLÈTE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/00796 - N° Portalis DB22-W-B7J-S6GH N° de Minute : 25/ 779 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
TJ

Jld

67eed74eb848dd6814c5f8da

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/00742 - N° Portalis DB22-W-B7J-S5QR N° de Minute : 25/726 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Paris

ORTA_2407824_20240412

Administratif

12 avril 2024

12 avril 2024

inscription de cette question à l'ordre du jour du conseil régional, la désaffectation des lycées dont elle est propriétaire, en tant qu'elle concerne les lycées Armand Carrel, Georges Brassens et Théophile

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2308518_20251002

Administratif

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Article 2 : Les conclusions du centre hospitalier Théophile Roussel présentées en application de l’article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
TJ

Jld

68e40e72681ed727f2a48581

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/02299 - N° Portalis DB22-W-B7J-TNKC N° de Minute : 25/2200 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
TJ

Jld

67f811f9cf40727a0043d754

T. Judiciaire

10 avril 2025

10 avril 2025

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLÈTE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/00803 - N° Portalis DB22-W-B7J-S6IP N° de Minute : 25/786 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
TJ

Jld

67eed718b848dd6814c5f849

T. Judiciaire

3 avril 2025

3 avril 2025

MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 25/00743 - N° Portalis DB22-W-B7J-S5Q4 N° de Minute : 25/727 M. le directeur du CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
CC

cr

6079a8829ba5988459c4db0a

Cassation

10 février 1965

10 février 1965

(THEOPHILE), CONTRE UN ARRET DU 30 AVRIL 1964 DE LA COUR D'APPEL DE CHAMBERY QUI, POUR VOL DE BOIS ET COUPE DE BOIS ET DE HAIES, L'A CONDAMNE A UNE AMENDE DE 300 FRANCS, UNE AMENDE DE 100 FRANCS ET A ALLOUE

Source officielle
TJ

Jld

668c32e2894f7f4d2e0bbd6f

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

ORDONNANCE DE MAINTIEN D'UNE HOSPITALISATION COMPLETE (Art L. 3211-12-1 code de la santé publique) Dossier N° RG 24/01664 - N° Portalis DB22-W-B7I-SGPN N° de Minute : 24/1611 M. le CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle
CE

1 SS

CETAT:CETATEXT000007835835

Admin. suprême

28 juillet 1993

28 juillet 1993

Théophile X..., demeurant ... ; M.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

68709b70123db6632de31636

Appel

10 juillet 2025

10 juillet 2025

2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : 10/07/2025 à : [D] [K] Me LANDAIS CENTRE HOSPITALIER THEOPHILE

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Roy, Lancelot Alexandre Théophile

SIREN 510060940Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/09/2026

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Créations

THEOPHILE, Meddy-Kevin

SIREN 109179283Greffe du Tribunal de Commerce de Melun

08/09/2026

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Radiations

Leroux, Theophile Marie Dominique Stephane

SIREN 879614212Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

08/09/2026

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Dépôts des comptes

THEOPHILE

SIREN 538766460Greffe du Tribunal de Commerce de clermont-ferrand

08/09/2026

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Créations

FORSTER, Théophile, Siméon

SIREN 109219592Greffe du Tribunal de Commerce de Thonon-les-Bains

08/09/2026

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