Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre civile A
6032f2a9c36c72666d32755c
26 octobre 2017
26 octobre 2017
Composition de la Cour lors du délibéré : - Jean-Louis BERNAUD, président - Françoise CLEMENT, conseiller - Vincent NICOLAS, conseiller Signé par Jean-Louis BERNAUD, président, et par Leïla KASMI
Source officielleCour d'Appel
Société Fc/Société G et Mr R Nous
6253c8c9bd3db21cbdd86463
24 octobre 2002
24 octobre 2002
ses représentants légaux domiciliés DEMANDERESSE A L'INCIDENT DEFENDERESSE AU PRINCIPAL représentée par Maitre LEVELU ,avocat postulant au Barreau de NIORT et plaidant par Maître ROBERT de la SCP THIEFFRY
Source officielleQuatrième Chambre
65bd45ee46d547e419ffb307
1 février 2024
1 février 2024
audit siège [Adresse 2] [Localité 16] représentés par Me Pierre ELMALIH, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, Me Marie-laure TESTAUD, avocat au barreau de VERSAILLES, avocat postulant SARL BESNARD
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885b4cdc6046d47b9df99
9 avril 2026
9 avril 2026
vestiaire : C1435 APPELANTE **************** S.A. [1] prise en la personne de son représentant légal, N° SIRET : [N° SIREN/SIRET 1] [Adresse 2] [Localité 2] Représentant : Me Patrick BERJAUD
Source officielleChambre sociale
64a7b24e3bcaf505db696af2
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Jean-François BENARD * * * LA COUR : Exposé des faits': M.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2103198_20240718
18 juillet 2024
18 juillet 2024
Thierry, président-rapporteur - les conclusions de M.
Source officielleChambre Commerciale
6162f6f7b807dfe813d2977d
7 octobre 2010
7 octobre 2010
diligences de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 2] [Localité 1] représentée par la SCP Franck et Alexis GRIMAUD, avoués à la Cour assistée de Me Thierry
Source officielleCour d'Appel
6253c9ccbd3db21cbdd89401
20 juin 2007
20 juin 2007
représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON INTIME : Maître Daniel A... ès-qualités de mandataire liquidateur de la S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253ca31bd3db21cbdd8a500
20 décembre 2006
20 décembre 2006
né le 04 Juin 1955 à DIEULEFIT (26220) de nationalité Française ... ... 26220 DIEULEFIT représenté par la SCP GRIMAUD, avoués à la Cour assisté de Me Thierry DUMOULIN, avocat au barreau de LYON
Source officielleCour d'Appel
6253ca53bd3db21cbdd8ab10
21 décembre 2007
21 décembre 2007
.-06200 NICE représentée par Me Jean-Marie JAUFFRES, avoué à la Cour, plaidant par Me Jean-Claude BENSA, avocat au barreau de NICE substitué par Me Thierry TROIN, avocat au barreau de NICE Syndicat
Source officielleChambre Commerciale
6163151ee03efc4516bd2e18
2 février 2012
2 février 2012
] représenté par la SCP GRIMAUD, en qualité d'avoués jusqu'au 31 décembre 2011 et d'avocat au barreau de GRENOBLE à compter du 1er janvier 2012, postulant assisté de Me PALOMARES substituant Me Thierry
Source officielleChambre civile Section 2
665eae99b5277b000889432f
10 janvier 2024
10 janvier 2024
Me Amanda VAILLIER de la SELARL LIBERTAE-JURIS AVOCATS, avocate au barreau d'AJACCIO, substituée par Me Marie Laure BATTESTI de l'AARPI TOMASI VACCAREZZA BRONZINI DE CARAFFA TABOUREAU GENUINI LUISI BENARD-BATTESTI
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b397
27 mars 2008
27 mars 2008
avoués à la Cour assisté de Me HERPIN, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DEBATS ET DU DELIBERE : Monsieur Allain URAN, Président de Chambre, Monsieur Jean- Louis BERNAUD
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
61609a3e54c6ec55cf7100cc
3 avril 2014
3 avril 2014
déférée à la Cour : ordonnance rendue le 16 Avril 2013 par le Conseil de prud'hommes de PARIS - RG n° 12/02684 APPELANTE SAS SOCIETE AXCESS [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Carole BESNARD
Source officielleChambre civile Section 1
65e2cf3e96956c000862c88b
11 octobre 2023
11 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Thierry JOUVE, Président de chambre Marie-Ange BETTELANI, Conseillère François DELEGOVE, Vice-président placé
Source officielleChambre civile Section 1
64fab9a20f624005e653f394
6 septembre 2023
6 septembre 2023
MORELLI MAUREL ET ASSOCIES, avocate au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 22 mai 2023, devant la Cour composée de : Thierry
Source officielle10 / 7 SSR
CETAT:CETATEXT000007943228
3 avril 1996
3 avril 1996
Michel BESNARD, M. Jacques Y... demeurant ..., M. Christian Z... demeurant ..., Mme Catherine A... demeurant ..., M. Félix B... demeurant ..., Mme Françoise C... demeurant ..., M.
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa2
17 février 2010
17 février 2010
] demeurant [Adresse 16] représenté par la SCP BERNABE - CHARDIN - CHEVILLER, avoués à la Cour, assisté de Maître Marc POTIER, avocat au barreau de PARIS toque : E 55, substituant Maître Charly BENSARD
Source officielleChambre sociale
6455f0286d2f7dd0f861bfb5
13 avril 2023
13 avril 2023
19/00122 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 13 AVRIL 2023 APPELANTE : Madame [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 4] Représentant : Me Gautier THIERRY
Source officiellesoc
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
2 avril 2003
Jacques Barthélemy, demeurant 21, rue Victor Hugo, 54630 Richardmenil, 38 / de Mme Christine Bautz, demeurant 11, rue de la Blette, 54320 Maxeville, 39 / de Mme Marie-Claude Benard, demeurant 12,
Source officiellePage 3 sur 4