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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbdabd3db21cbdd8e749
24 octobre 2011
Thierry Eugène X...
cr
6137263bcd58014677423fa0
25 avril 2007
Thierry, ...
civ1
61372669cd580146774255eb
29 novembre 1994
Neypric, dont le siège est ..., 4 / de la société anonyme Bayardon, dont le siège social est à Macon (Saône-et-Loire), rue des Essards, 5 / de la société anonyme Alpave, dont le siège social est à Tassin
6253ca6cbd3db21cbdd8afd5
5 mars 2008
CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANTE : SA GROUPE GUILLIN HOLDING venant aux droits et obligations de la SA GATTINI EMBALLAGES Zone Industrielle Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
6253ca6cbd3db21cbdd8afd6
droits et obligations de la SA GATTINI EMBALLAGES prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité audit siège Zone Industrielle Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
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ARRÊT DU 05 MARS 2008 APPELANTE : SA GROUPE GUILLIN HOLDING venant aux droits et obligations de la SA GATTINI EMBALLAGES agissant par son PDG Zone Industrielle Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
5ème chambre 1ère section
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1 avril 2025
& PARTNERS, avocats au barreau de PARIS, vestiaire D1778 MAGISTRAT DE LA MISE EN ETAT Monsieur Thierry CASTAGNET, Premier Vice-Président Adjoint assistés de Madame Tiana ALAIN, Greffière, lors des
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20 novembre 2012
Thierry X...soit condamné à lui verser 3 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure civile, outre qu'il supporte les entiers dépens.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2017:C300963
14 septembre 2017
Thierry Z..., 2°/ à Mme Catherine A..., épouse Z..., domiciliés [...], défendeurs à la cassation ; Les demandeurs invoquent, à l'appui de leur pourvoi, le moyen unique de cassation annexé
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8 novembre 2006
Représenté par Me Thierry BRAILLARD, Avocat au barreau de LYON Substitué par Me DE GAYARDON DE FENOYL, INTIMEES :Me Claude Y... - Administrateur judiciaire de la SA OZA (SOCIETE AUX ARTS ET REPRODUCTION
1ère Chambre
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10 avril 2024
Par acte du 23 novembre 2015, la société Le Berry a fait assigner la SARL Cabinet d'Architecte Thierry Meu et la SARL Bergeret.
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14 novembre 2007
NEE Y... ... 69003 LYON représentée par Me Thierry BRAILLARD, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2006 / 029141 du 19 / 04 / 2007 accordée par le
4 / 1 SSR
CETAT:CETATEXT000007973256
17 octobre 1997
Thierry XU..., Boucherie, ... ; M. Joseph YE..., Boucherie, rue Saint-Ferréol, 66400 Céret ; M. Jean K..., Boucherie, ... ; M. YA..., Charcuterie, ... ; M. Jacques YF..., Traiteur, ... ; M.
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2 août 2007
COUR D'APPEL DE LYON PREMIERE CHAMBRE CIVILE ARRET DU 02 AOÛT 2007 APPELANTE : Société OUEST LYONNAIS TRANSACTIONS Sarl 50 avenue Victor Hugo 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE représentée
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18 mars 2008
, La COUR d'APPEL D'AGEN, CHAMBRE SOCIALE, dans l'affaire ENTRE : Association " L'ŒUVRE DU DOMAINE DE PECH PETIT " Prise en la personne de son Président 54, Avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny
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24 novembre 2016
-prise en sa qualité d'héritière de Mme Muriel Z... ... ... 01310 POLLIAT représentée par Me Thierry DRAPIER de la SCP ADIDA ET ASSOCIES, avocat au barreau de CHALON-SUR-SAONE, substitué par Me
soc
613721b8cd580146773f6854
18 novembre 1992
Jean-Paul I..., demeurant ... à Tassin-la-Demi-Lune (Rhône), 26°/ M.
61372413cd58014677411f33
2 avril 2003
Thierry Eva, demeurant 2, allée des Capucines, 54360 Blainville-sur-L'eau, 63 / de M. Virgilio Fernandez, demeurant 6, rue Claude Debussy, 54110 Varangeville, 64 / de M.
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10 octobre 2002
DUFOUR Jacques, avocat postulant (barreau de LYON) et Me JONQUOIS Isabelle, avocat plaidant (barreau de PARIS) DEFENDEURS : Monsieur X..., exerçant sous l'enseigne "SOCOMI" 63 Route de Paris 69160 TASSIN-LA-DEMI-LUNE
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17 mai 2022
ATELIERS [X] ET ASSOCIÉS 8 bd du Maréchal de Lattre de Tassigny 86000 POITIERS ayant pour avocat postulant Me Marion LE LAIN de la SCP DROUINEAU-VEYRIER- LE LAIN-BARROUX-VERGER, avocat au barreau
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