GREEN POSE [Adresse 1] [Localité 5] Représentée par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON INTIMÉ d'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée

GREEN POSE [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Thierry MONOD, avocat au barreau de LYON INTIMÉ d'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée

2022 suivant déclaration d'appel du 22 mars 2022 APPELANTE : Madame [C] [H] née le 20 Novembre 1976 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Thierry

ORAPLUS BUREAUX [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Me Vincent GUILLOT-TRILLER, avocat au barreau de PARIS, avocat postulant, vestiaire #D0352 & Me Thierry MONOD de la SELARL ACTIVE AVOCATS, avocat

de 15 000 euros, inscrite au RCS de LYON sous le numéro 533 873 097, dont le siège social est situé [Adresse 2], où elle est représentée par ses dirigeants légaux en exercice Représentée par Me Thierry

dans l'inventaire sur les seules indications fournies par Thierry A... qui lui avait dicté les caractéristiques des toiles; que Thierry A... a confirmé que MM.

Ducamp et la SCP Ducamp-Monod, Guilbert, Rouxel, Thibert-Belaman, ainsi que M.

Cyril, - W...Marcel, - XX...Régis, - YY...EJoël, - ZZ...Claude, - AA...Thierry, - BB...Régis, - CC...Patrice, - DD...Lionel, - EE...Jean-Claude, - FF...

prévenu et le deuxième individu parlaient tous deux italiens, point sur lequel le prévenu a menti ; "que les descriptions faites du deuxième individu ne correspondent en rien celle du véritable Thierry

Tommaso, partie civile, contre l'arrêt n° 536 de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 1er octobre 2004, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Thierry Y... des chefs de faux

Bernard, Viennois, Grégoire, Lesec, Zennaro, Kuhnmunch, Thierry, Pinochet, Lemontey, conseillers, M. Charruault, conseiller référendaire, M.

Thierry, conseiller rapporteur, M. Grégoire, conseiller, M.

Thierry B, demeurant ... ; M.

publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-neuf juin deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller THIN, les observations de la société civile professionnelle MONOD

L No 2008 / Rôle No 07 / 05552 SA AUTOS NOUVEAU MONDE C / Josée Odette X... Marc Y... Thierry Z... S. A. COMPAGNIE GENERALE DE LOCATION D'EQUIPEMENTS " C. G.

Thierry, Renard-Payen, Lemontey, Chartier, Mme Gié, M. Ancel, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Via assurances IARD Nord et monde, dont le siège est ... (9ème

Thierry, conseiller rapporteur, MM. Renard-Payen, Chartier, Ancel, Durieux, conseillers, M. Savatier, Mme Bignon, conseillers référendaires, M.

Thierry X... et d'avoir, en conséquence, condamné la société Leblanc à verser à M.

Palais de Justice à PARIS, le quatre septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire SAMUEL, les observations de la société civile professionnelle MONOD